Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 2023 06 099 modification membres de la Commission
Déliberation - 2023 08 134 modification de la liste des membres d
Déliberation - 2023 11 170 modification de la composition de la c
Déliberation - 2023 06 100 modification de la liste des membres d
unknown - 2023 06 100 modification de la liste des membres d
unknown - 2023 11 170 modification de la composition de la c
unknown - 2023 08 134 modification de la liste des membres d
Déliberation - 2023 06 101 modification de la liste des membres d
Déliberation - 2023 11 171 Modification de la composition de la c
unknown - 2023 06 101 modification de la liste des membres d
Déliberation - 2023 06 099 modification membres de la Commission affaires financieres de la commande publiquepdf
Document publié le Mercredi 14 juin 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 099 modification membres de la Commission affaires financieres de la commande publiquepdf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé en préfecture le 20/06/2023
Reçu en préfecture le 20/06/2023
Publié le V7
ID : 030-213000284-20230614-2023 06 _099-DE
Département du Gard
Arrondissement de Nimes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-06-099
Séance du 14 juin 2023
Objet : modification de la liste des membres de la Commission des affaires financières, de
la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité
Nombres d'élus total : 33
présents | ayant donné | absents
procuration
27 4 À
VOTE
A l'unanimité Contre : 0
Abstention : O
publique
L'an deux mille vingt-trois, le 14 juin à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 06 juin 2023.
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Michèle FOND-THURIAL, Michel
CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Philippe
BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-MARTINEZ, Christian SUAU, Carine
BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET,
Michel SELLENS, Marilyne FOURNIER, Claude ROUX, Alain POMMIER, Olivier WIRY, Jean-
Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Thierry VINCENT, Jérôme
JACKE L
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Maxime COUSTON procuration
à J-Y. CHAPELET, Monique GRAZIANO-BAYLE procuration à J C. REY, Sandrine ANGLEZAN
procuration à L. SALINAS-MARTINEZ, Pascale BORDES procuration à À. POMMIER
Conseillers municipaux absents : Mourad ABADLI, Fatiha EL KHOTRI
Secrétaire de séance : Nicole SAGE Envoyé en préfecture le 20/06/2023
Reçu en préfecture le 20/06/2023
Publié le VIT
ID : 030-213000284-20230614-2023 06 _099-DE
Objet : modification de la liste des membres de la Commission des affaires financières, de
la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité
publique
Vu le code de général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2121-22 relatif aux
modalités de constitution et de fonctionnement des commissions municipales,
Vu la délibération n°2020-07-025 du Conseil municipal du 17 juillet 2020 portant création et
composition des commissions municipales,
Vu la délibération n°2022-09-105 du Conseil municipal du 14 septembre 2022 portant
modification des commissions et de leur composition,
Vu la délibération du Conseil municipal du 14 juin 2023 portant installation d’un nouveau
conseiller municipal,
Vu l’article 7 du Règlement intérieur du Conseil municipal lequel prévoit les modalités de
fonctionnement et de composition des commissions communales,
Considérant la démission de Madame BLANCHER Audrey, il convient de modifier la
composition de la Commission affaires financières, de la commande publique, de la
modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité publique,
Considérant que la question a été présentée à la commission des affaires financières, de la
commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité
publique du 31 mai 2023. Envoyé en préfecture le 20/06/2023
Reçu en préfecture le 20/06/2023 S [ 3
Publié le
ID : 030-213000284-20230614-2023 06 _099-DE
Le conseil municipal décide à l’unanimité :
- d'approuver la modification de la composition de la Commission des affaires
financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines
et de la tranquillité publique comme suit :
Commission des affaires financières, de la commande publique, de la
modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité publique
Titulaires Suppléants
FOND-THURIAL
Michèle MUCCIO Christine
GRAZIANO-BAYLE
Bagnols2020 Continuons ensemble | BAUME Christian Monique
COUSTON Maxime MASSE Raymond
ROUX Claude REY Jean Christian
ANGLEZAN Sandrine |EL KHOTRI Fatiha
MARQUES-ROUX
Raccemblone bout Léopoldina MORELLI Jean-Louis
Æ En9IE WIRY Olivier NASS Bernard
POMMIER Alain BORDES Pascale
Alliance citoyenne VINCENT Thierry JACKEL Jérôme
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 14 juin 2023.
Acte rendu exécutoire Le Maire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le 12 D JUIN 2924 4 et publié le ? û JUIN 20/3
La présente délibération, peut faire l'objet d’un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr Envoyé en préfecture le 20/06/2023
Reçu en préfecture le 20/06/2023
k FF Publié le
ID : 030-213000284-202306 14-2023_06_099-DE