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Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 11 171 Modification de la composition de la commission des affaires citoyennes)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Sociétal,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-11-171
Séance du 29 novembre 2023
Objet : Modification de la composition de la commission des affaires citoyennes, de la
culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
27 5 1
VOTE
A l'unanimité Contre: O
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-trois, le 29 novembre à
18 heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 17 novembre 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique
GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Mourad ABADLI, Nicole
SAGE, Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise
SERVOL, Olivier WIRY, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS,
Thierry VINCENT, Jérôme JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Christian BAUME procuration à
P. BERTHOMIEU, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Sylvain HILLE
procuration à M. CEGIELSKI, Marilyne FOURNIER procuration à C. MUCCIO, Alain POMMIER
procuration à J-L MORELLI
Conseillers municipaux absents : Pascale BORDES
Secrétaire de séance: Monique GRAZIANO-BAYLE Objet : Modification de la composition de la commission des affaires citoyennes, de la
culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive
Vu l'article L.2121-22 du code général des collectivités territoriales,
Considérant la mise en place par la délibération n°2022-09-105 du 14 septembre 2022 des 3
commissions municipales suivantes :
la commission des affaires citoyennes, de la culture, des festivités et de la cohésion
éducative, sociale et sportive,
la commission travaux, aménagement urbain, environnement et cadre de vie,
la commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation,
des ressources humaines et de la tranquillité publique.
Considérant que la composition des commissions municipales doit respecter le principe de la
représentation proportionnelle de chacune des tendances du conseil pour permettre
l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale,
Considérant qu'il convient de modifier la composition de la commission des affaires
citoyennes, de la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive afin de
respecter l'expression pluraliste des élus.
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive du 15 novembre 2023.
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
de fixer le nombre de membres à 13 titulaires et 9 suppléants,
de fixer la répartition des membres de la façon suivante :
', : ~
7 titulaires et 7 suppléants pour « Bagnols2020 Continuons ensemble »,
3 titulaires et 2 suppléants pour « Rassemblons Bagnols»,
1 titulaire pour« Alliance citoyenne»,
1 titulaire, conseiller indépendant,
1 titulaire, conseiller indépendant. Commission des Affaires citoyennes, de la culture, des festivités et de la cohésion
éducative, sociale et sportive
Titulaires Suppléants
COUSTON Maxime SUAU Christian
FOND-THURIAL Michèle SALINAS MARTINEZ Laurence
CEGIELSKI Michel BOISSEL Carine
Bagnols 2020 MUCCIO Christine
SAGE Nicole Continuons ensemble
HERBET Catherine HILLE Sylvain
SELLENS Michel FOURNIER Marilyne
ROUQUAIROL Justine ABADLI Mourad
NASS Bernard BORDES Pascale
Rassemblons Bagnols MORELLI Jean-Louis
MARQUES ROUX Léopoldina
Alliance citoyenne VINCENT Thierry
Conseiller indépendant JACKEL Jérôme /
Conseiller indépendant WIRY Olivier /
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 29 novembre 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le Maire
Jean-Yves C
Le 9 ' DEC. '!O'l.3
et publié le O 4 DEC, 2023