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Déliberation - 2023 08 134 modification de la liste des membres de la Commission des affaires financires
Document publié le Mercredi 30 août 2023 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 08 134 modification de la liste des membres de la Commission des affaires financires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2023-08-134
Séance du 30 août 2023
Objet : modification de la liste des membres de la Commission des affaires financières, de
la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité
publique
Nombres d'élus total : 33
présents ayant donné absents
procuration
28 4 1
VOTE
A l'unanimité Contre: O
Abstention : O
L'an deux mille vingt-trois, le 30 août à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 24 août 2023.
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Christian BAUME, Jennifer OBID, Jean
Christian REY, Monique GRAZIANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Sylvain HILLE,
Ali OUATIZERGA, Catherine HERBET, Michel SELLENS, Claude ROUX, Françoise SERVOL, Alain
POMMIER, Olivier WIRY, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina MARQUES-ROUX, Bernard NASS,
Thierry VINCENT, Jérôme JACKEL
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Justine ROUQUAIROL
procuration à J. OBID, Sandrine ANGLEZAN procuration à M. FOND-THURIAL, Marilyne
FOURNIER procuration à C. ROUX, Pascale BORDES procuration à A. POMMIER
Conseillers municipaux absents : Mou rad ABADLI
Secrétaire de séance: Michèle FOND-THURIAL Objet : modification de la liste des membres de la Commission des affaires financières, de
la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité
publique
Vu le code de général des collectivités territoriales, notamment l'article L.2121-22 relatif aux
modalités de constitution et de fonctionnement des commissions municipales,
Vu la délibération n°2020-07-025 du Conseil municipal du 17 juillet 2020 portant création et
composition des commissions municipales,
Vu la délibération n°2022-09-105 du Conseil municipal du 14 septembre 2022 portant
modification des commissions et de leur composition,
Vu la délibération n°2023-06- 099 du Conseil municipal du 14 juin 2023 portant modification
de la commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique et de sa composition,
Vu la délibération du Conseil municipal du 30 août 2023 portant installation d'une nouvelle
conseillère municipale,
Vu l'article 7 du Règlement intérieur du Conseil municipal lequel prévoit les modalités de
fonctionnement et de composition des commissions communales,
Considérant la démission de Madame EL KHOTRI Fatiha, il convient de modifier la composition
de la Commission affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines et de la tranquillité publique, comme suit:
Commission des affaires financières, de la commande publique, de la
modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité publique
Titulaires Suppléants
FOND-THURIAL
Michèle MUCCIO Christine
GRAZIANO-BAYLE
Bagnols2020 Continuons ensemble BAUME Christian Monique
COUSTON Maxime MASSE Raymond
ROUX Claude REY Jean Christian
ANGLEZAN Sandrine SERVOL Françoise
MARQUES-ROUX
Rassemblons Bagnols Léopoldina MORELLI Jean-Louis WIRY Olivier NASS Bernard
POMMIER Alain BORDES Pascale
Alliance citoyenne VINCENT Thierry JACKEL Jérôme
Considérant que la question a été présentée à la commission des affaires financières, de la
commande publique, de la modernisation, des ressources humaines et de la tranquillité
publique du 23 août 2023, Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'approuver la modification de la composition de la Commission des affaires
financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources humaines
et de la tranquillité publique.
Fait et délibéré à Bagnols-sur-Cèze, le 30 août 2023.
Acte rendu exécutoire
Après dépôt électronique en Préfecture
Le O 5 SEP, 2023
et publié le 0 5 SEP. 2023
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux mois à
compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours
Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr