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Arrêté - 38. Arrete reglementant le circulation lors du Triathlon Vauban
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune d'Osselle-Routelle.
Lien du pdf (Arrêté - 38. Arrete reglementant le circulation lors du Triathlon Vauban)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Jsselle
outelle Restriction de circulation
DEPARTEMENT DU DOUBS
COMMUNE D'OSSELLE-
ROUTELLE
ARRÊTÉ MUNICIPAL
N°2025/038
DU 15 MAI 2025
Relatif à la réglementation des rues de
l’Ecluse, du Portail de Roche, du Chemin
de Sous les Haies ainsi que le passage
entre la rue de la Coutotte et la rue des
Roches pendant la manifestation Triathlon
Vauban
LE MAIRE DE LA COMMUNE D'OSSELLE-ROUTELLE,
VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des collectivités locales, complétée et modifiée par la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982 et par la loi 83-8 du 07 janvier 1983 ;
VU le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L
2213.6;
VU le code de la route et notamment les articles R 110.1, R 110.2, R 411.5, R 411.8, R 411.
18,
R 411.25 et R 411.28 ;
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, (livre | — huitième partie - signalisation temporaire) approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 ;
VU la demande formulée par M. Loïc Geschwine, Président du Triathlon Vauban ;
VU l'avis favorable de VNF- Subdivision de Dôle du 12 mai 2025 ;
VU l'avis favorable du Grand Besançon, gestionnaire de la voirie ;
Considérant que pour permettre le bon déroulement de la manifestation Triathlon Vauban, organisée par le Besançon Triathlon, il est nécessaire de règlementer la circulation sur
les rues de l'Ecluse et du Portail de Roche, le chemin de Sous les Haies ainsi que le
passage entre la rue de la Coutotte et la rue des Roches conformément aux articles
suivants.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le samedi 14 juin 2025, entre 11h et 18h, le parcours du Triathlon sera privatisé et la circulation au niveau des rues de l’Ecluse, du Portail de Roche
ainsi que du chemin de Sous les Haies sera interdite, sous réserves des
dispositions de l’article 4 qui concerne une partie de la rue de l'Ecluse.
ARTICLE 2 : Le samedi 14 juin 2025, entre 11h et 18h, pour gérer la circulation des véhicules sur Routelle, le sens interdit du passage situé entre la rue de la 2
Coutotte et la rue des Roches sera levé. La circulation sera possible uniquement dans le sens rue des Roches — rue de la Coutotte.
ARTICLE 3 : La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l'instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvées par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
ARTICLE 4 : Un parking sera mis en place au niveau du lieu-dit « Les raies », sur les parcelles communales (voir plan en annexe). Il sera accessible par la rue de l'Ecluse. Les habitants d'Osselle qui doivent se déplacer impérativement le jour de la manifestation devront s'y garer avant 11h le samedi 14 juin. La sortie du village se fera par une partie de la rue de l’Ecluse, le passage du pont sur le canal et le chemin de contre-halage pour finir sur la RD 13 en direction de Byans-sur-Doubs.
La sortie du parking sera possible avec l’accord des bénévoles et sera conditionnée par les passages des différentes courses. Elle sera formellement interdite pendant l’épreuve de course à pied.
ARTICLE 5 : Toute contravention au présent arrêté sera constatée et poursuivie
conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 6 : Le présent arrêté sera affiché en Mairie et à chaque extrémité des rues définies dans l'article 1 et 2, conformément à la réglementation en vigueur.
ARTICLE 7: Madame le Maire de la commune d'Osselle-Routelle,
Monsieur le Commandant de la brigade de gendarmerie de Saint-Vit,
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté,
dont ampliation sera transmise à
La Préfecture — Bureau du Cabinet — Pôle sécurité
La Présidente de Grand Besançon Métropole — service voirie
VNF — Subdivision de Dôle, Monsieur THEVENOT, Pôle Domaine
Monsieur le directeur du Service Départemental d'Incendie et de Secours Monsieur Loïc Geschwine, Président du Triathlon Vauban
Fait à Osselle-Routelle, le 15 mai 2025
Le Maire, Anne OLSZAK Restriction de circulation
ANNEXE ARRÊTÉ N° 2025/038
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