Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - arrete des signatures annexe 232024
unknown - 39.2022 Annexe
unknown - 39.2022 Annexe
Déliberation - 12.2020 Réunion de l’assemblée à distance
unknown - Annexe 21 2024
unknown - Annexe 21 2024
Déliberation - 51.2020 INSTAURATION DPU 1 1
Déliberation - 25.2020 DESIGNATION CLECT
Déliberation - 51.2020 INSTAURATION DPU 1 1
Déliberation - 05.2023 ADHESION GROUPEMT DE COMMANDES DEFENSE INC
Arrêté - arrete des signatures annexe 232024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Laurabuc.
Lien du pdf (Arrêté - arrete des signatures annexe 232024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
Envoyé en préfecture le 15/04/2024
Reçu en préfecture le 15/04/2024
Publié le S L O7
ID :011-211101951-20240408-ANNEXE232024-AU
COMM - MAIRIE DE LAURABUC - Principal - BP -2024
V - ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 9
Nombre de membres présents : 6
Nombre de suffrages exprimés : 8
VOTES :
Pour : 8
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 02/04/2024
Présenté par le Maire (1),
A Laurabuc, le 08/04/2023
Délibéré par l’assemblée Les membres l'Assemblée délibérante réuni(e) en session Ordinaire(2), réunie en session Ordinaire
A Laurabuc, le 08/04/2023
Les membres de l’assemblée délibérante Les membres l'Assemblée délibérante réuni(e) en session Ordinaire (2),(3).
ur F,
M. AIT MOUH Omar donne pouvoir à M. PLANCADE Jean-Pierre DP BAMXPDE 5 Fr D 2 Î}
” À
M. COURTESSOLE Michel AV 5
M. JURADO Olivier EE
Es 1
é-i > A, M. LEMOINE Cédric Do À ———
— V2 RE
M. PLANCADE Jean-Pierre
Mme FRULLINI Anne-Laurence
Mme LOISEL Marie-France donne pouvoir à Mme FRULLINI Anne-Laurence H4 FRA [IE :
Le ; L “ re
Mme SALVAT-LO Aude alba LE \
Certifié exécutoire par le Maire (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le 09/04/2023, et de la publication le 09/04/2023
A Laurabuc, le 09/04/2023
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de .…, du Conseil syndical de …
3) L'ajout des signataires est désormais facultatif.
Le eaure p
Cedke Lemoine