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Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune de Rosel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 30 janvier 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 30 janvier 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le trente du mois de janvier, à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en la Mairie de ROSEL, sous la présidence de Madame Véronique MASSON, Maire.
Étaient présents : Véronique MASSON, Béatrice TURBATTE, Allain ROUSSEAU, Didier MAUGER, Evelyne OZOUF, Yann FROTIN, Lætitia NOURY, François-Jérôme AGATI, Gisèle DUBOIS-LELIEVRE, Patrick BONHOMME,
Absents / Excusés : Marc FONTAINE, Maryline HELIARD, Arnaud LEPORTIER, Catherine EPRON,
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : François-Jérôme AGATI
1) INTERVENTION DE CAEN LA MER SUR LE PLUI-HM
L’intervention des représentants de Caen la mer avait pour objet de présenter la nomenclature réglementaire associée au plan de zonage de la commune et les prescriptions environnementales complémentaires
2) ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
François-Jérôme AGATI est élu secrétaire de séance.
3) APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 NOVEMBRE 2024
Le compte rendu du conseil municipal du 28 novembre 2024 a été adopté à l’unanimité.
4) 2025-01_ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA GESTION DES POINTS D’EAU ET INCENDIE
Le conseil municipal a pris connaissance du rapport relatif à l'adhésion de la commune au groupement de commande pour la gestion des points d’eau et des installations destinées à la lutte contre les incendies
Il considère que le groupement de commande proposé par Caen la mer permettra de mutualiser les achats et les services relatifs à la gestion des points d'eau, d'assurer un entretien optimal des infrastructures, de garantir le respect des normes de sécurité incendie et de réaliser des économies d'échelle
Le conseil municipal
après en avoir délibéré, à l’unanimité décide:
• D’ADHÉRER au groupement de commande pour la gestion des points d'eau et des installations liées à la lutte contre les incendies,
• D’AUTORISER le maire ou son représentant à signer tout document permettant la bonne exécution de la présente délibération.
5) POINT SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF 2024
Mme le Maire a fait un état du compte administratif 2024 dont voici, ci-dessous, les principales données.
Fonctionnement
Les dépenses s’élèvent à 234 765,36 € ( - 4 265,69€ par rapport à 2023) Les recettes s’élèvent à 292 63713 € ( + 17 552,64 par rapport à 2023) L’excédent prévisionnel 2024 est donc de 57 871,77 €
Investissement
Les dépenses s’élèvent à 75 798,06 €
Les recettes s’élèvent à 74 898,84 €
Le déficit prévisionnel 2024 est donc de 899,22€ Point sur les travaux 2024 (en investissement)
• Église
Le coût total des travaux est de 174 321.30 €
Il a été payé 59 264.18 € en 2024. Il reste donc à régler 115 057.12€. La somme attendue provenant des subventions est de 116 214.32 €
• Réaménagement du hameau de Gruchy (pour ce qui concerne la compétence communale)
Le coût total des travaux est de 140 065 €
Un fond de concours de 100 000€ sera versé à la CU.
La somme attendue provenant des subventions est de 84 529.50 €
6) QUESTIONS DIVERSES
• Choix du film dans le cadre du millénaire parmi les 3 proposés :
o Les enfants de la mer,
o La forme de l’eau
o Flo
A l’unanimité, le choix s’est porté sur Flo, film retraçant le destin de Florence Arthaud.
Ce film sera projeté le vendredi 11 juillet vers 22h.
Une soirée pique-nique sera proposée avant la projection.
• Le prochain conseil municipal est prévu le jeudi 20 mars à 18h (vote du budget)
• La commission finances aura lieu le samedi 8 mars à 9h30 (préparation du budget)
La séance est levée à 23h
Le Maire,
Véronique MASSON