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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 19 fevrier 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Éducation,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 19 FEVRIER 2026
Salle Joseph Mirgon, à l'Hôtel de Ville (Annexe à la convocation du 13 février 2026)
1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 16 décembre 2025
3. Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025
4. Approbation du budget primitif exercice 2026
5. Vote des taux d'imposition 2026
6. Garantie d'emprunt sollicitée par Vilogia bailleur social pour l'opération de réhabilitation de 120 logements sociaux situés 1-5 rue Le Neveu et 1-7 rue Maurice Audin - Quartier des Tilleuls (NPNRU)
7. Garantie d'emprunt sollicitée par SEQENS, bailleur social pour l'acquisition auprès de FAIR d'une VEFA de 17 logements intermédiaires et de 9 places de stationnement en sous-sol à l'angle du 14 avenue Henri Barbusse et 3 avenue Pierre et Marie Curie
8. ZAC du Centre-ville - square de la Paix - transfert de propriété à titre gratuit de la parcelle AV707 de l'EPT Paris Terres d'Envol à la Ville du Blanc-Mesnil
9. ZAC des Tilleuls : apports en nature de biens, propriété de la Ville du Blanc-Mesnil, au profit de la SPL Sequano Grand Paris
10. Cession de la propriété sise 4 Villa des Myosotis, parcelle cadastrée AR n°324 d'une contenance cadastrale de 228 m² au profit de Monsieur et Madame Zarrouri
11. Attribution de subventions aux associations sportives pour l'année 2026 - Avenants aux conventions triennales
12. Coopération et partenariat avec les établissements du secondaire - Subventions « Appels à projets » pour l'année scolaire 2025-2026
13. Attribution de subventions forfaitaires aux établissements du secondaire pour l'organisation de voyages et sorties pédagogiques au titre de l'année scolaire 2025/2026
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école maternelle Henri Wallon
15. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’école élémentaire André et Jean Lurçat pour un projet pédagogique de séjour scolaire à Madrid
16. Recours à un contractuel sur l’emploi d’attaché territorial à temps complet au titre de l’article L. 332-8 2° du Code général de la fonction publique pour exercer les fonctions de chef du service Séniors
17. Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales