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Compte-Rendu - CR seance du 15 01 19
Document publié le Mardi 15 janvier 2019 par la commune de Moulismes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR seance du 15 01 19)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Consommateurs,
MAIRIE DE MOULISMES
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 janvier 2019
COMPTE RENDU
Sous la présidence de Mme TABUTEAU Nathalie
Présents : Mme TABUTEAU Nathalie, Maire
Mme ROBUCHON Christelle, Mme BOUYAT Valérie, M. MAGNON Michel, adjoints, M. BOONMAN Cornélis, Mme MARTINEAU-MELIN Valérie, Mme MORIN Florence, Mme PEIGNELIN Marie- Claude,
Absents excusés : M. SOURISSEAU Thomas
Pouvoir : /
Votants : 7 puis 8 à partir du point 4 (arrivée de Mme MARTINEAU–MELIN à 20h35)
Mme le Maire ouvre la séance à 20h15
Mme MORIN a été désignée secrétaire de séance
Mme le Maire fait état qu’une majorité de conseillers en exercice a sollicité que la séance se déroule à huis clos en raison de bavardages persistants et récurrents depuis plusieurs séances avec insultes envers les membres du conseil. Les dossiers à étudier ne peuvent dès lors s’effectuer dans un climat serein.
Le conseil municipal décide à la majorité des voix qu’il se réunit à huis clos.
Mme le Maire fait l’approbation du procès- verbal du dernier conseil. Adopté à l’unanimité.
Cotisation épicerie sociale
Mme le Maire rappelle que depuis le 1er janvier 2017, la Commune de MOULISMES apporte son soutien à l’épicerie sociale de la MJC qui travaille avec le CCAS de Montmorillon pour apporter une aide alimentaire et accompagner les personnes les plus démunies du territoire.
La MJC nous sollicite de nouveau pour 2019 afin d’assurer la continuité du travail partenarial mettant en avant l’insertion sociale des bénéficiaires. Le barème reste inchangé à 0.80€ par habitant.
Mme BOUYAT précise qu’en 2018, 4 foyers en ont été bénéficiaires sur la commune, 3 en 2017 et 3 en 2016.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, par 6 voix pour et 1 abstention :
- De poursuivre le relais vers l’épicerie sociale avec un positionnement de prescripteur de la carte d’accès ;
- De soutenir l’action par un engagement financier à partir d’un barème établi à 0.80 € / habitant pour l’année 2019 et d’inscrire les crédits correspondants sur le budget ;
- D’autoriser Mme le Maire pour procéder aux formalités nécessaires et signer tous actes et pièces s’y rapportant. Ecomusée : cotisation 2019
Comme chaque année, l’Ecomusée adresse l’appel à cotisation aux communes adhérentes. L’équipe de l’Ecomusée est toujours à la disposition des communes adhérentes et contribue aux animations locales. En outre, l’année 2019 sera marquée par l’ouverture à Juillé de l’exposition « l’accueil des Mosellans entre Vienne et Gartempe en 1939-1940 », qui fait suite à la collecte de mémoire organisée en 2018. Toutes les expositions itinérantes réalisées par l’Ecomusée demeurent disponibles à titre gracieux pour nos animations. L’assemblée Générale du 5 décembre 2018 a décidé de maintenir la cotisation des communes à 0.60 € par habitant pour 2019, soit environ 240 € pour MOULISMES. Mme le Maire fait rappel de la délibération du conseil l’année passée qui avait décidé d’un versement de la cotisation d’un montant de 100 €.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré et voté décide à l’unanimité :
De poursuivre l’adhésion à l’Ecomusée par le versement d’une cotisation d’un montant de 100€.
Bons vacances Centre de Plein Air LATHUS et convention de partenariat avec
la CCVG – séjour d’été 2019
Mme le Maire rappelle que la Communauté de Communes Vienne et Gartempe participe financièrement aux séjours des enfants du territoire aux camps d’été (juillet et août) organisés par le CPA LATHUS, sous forme de bons-vacances.
Mme le Maire explique au conseil municipal la possibilité de signer une convention de partenariat avec la CCVG, pour favoriser l’accès aux enfants de 4 à 17 ans de la commune aux camps d’été organisés par le CPA LATHUS.
La commune pourrait alors participer financièrement pour chaque séjour effectué par un enfant de la commune.
A la fin de la saison estivale, le CPA LATHUS facture à la CCVG l’intégralité des bons- vacances, la part CCVG et la part des communes.
La CCVG se chargera ensuite de facturer la part communale à chaque commune concernée par le dispositif.
Le Maire sollicite l’avis du conseil municipal, qui précise qu’il ne donne aucune aide financière aux parents qui utilisent d’autres organismes (centres d’accueil jeunesse) et décide à ce titre, à l’unanimité, de ne pas participer aux séjours organisés par le CPA LATHUS.
Devis pour les huisseries de la salle des fêtes
Mme le Maire explique que les ouvertures portes et fenêtres de la salle des fêtes sont usés et ne permettent plus ni la sécurité ni l’isolation thermique du bâtiment. Il convient donc d’envisager leurs remplacements sur le budget 2019 (les fenêtres de la petite salle ont déjà été remplacées et n’entrent pas dans le projet). Le cahier des charges des entreprises consistait en une demande de portes en aluminium et fenêtres PVC. Mme Morin ne participe pas à la délibération. Mme BOUYAT prend la relève du secrétariat pour cette délibération.
Plusieurs devis sont présentés au Conseil Municipal, effectués par les entreprises BRUNET (MONTMORILLON), THEVENET (L’ISLE-JOURDAIN) et PMC (PERSAC).
Les devis étudiés, il s’avère nécessaire d’en effectuer des approfondissements (demande de compléments pour les serrures). La délibération est donc reportée.
Demande de subvention ACTIV volet 3 au Conseil Départemental
Mme le Maire propose de surseoir à cette délibération qui consistait en une demande de subvention dans le cadre des investissements précités.
Demande de subvention Fond de concours à la Communauté de Communes
Vienne et Gartempe
Mme le Maire propose de surseoir à cette délibération qui consistait en une demande de subvention dans le cadre des investissements précités.
Informations diverses :
o Villes et villages fleuris : Dans le cadre de la participation de la commune à ce
concours, MOULISMES a été bénéficiaire d’un don de 130€. Mme le Maire remercie les adjoints, conseillers et bénévoles qui ont participé au fleurissement de la commune.
o Réunion de la commission budget : vendredi 1er février à 20h
o Vœux du Maire : samedi 19 janvier à 18h
L’ordre du jour étant épuisé, Mme le Maire lève la séance à 21h02.
Prochaine séance : Mardi 26 Février 2019 à 20h15
A MOULISMES, le 17 janvier 2019
Le Maire,
Nathalie TABUTEAU