Compte-Rendu - 05 CRCM 20220602

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Compte-Rendu - 05 CRCM 20220602 Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Parcé-sur-Sarthe. Lien du pdf (Compte-Rendu - 05 CRCM 20220602)Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Aménagement du territoire, 1

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 juin 2022 _______________________________________________________________________________________

L’an deux mil vingt-deux, le 2 juin à 20 heures 00, le Conseil Municipal de Parcé-sur-Sarthe s’est réuni en Mairie sous la présidence de M. Michel GENDRY, Maire.

Etaient présents : Mmes Emma VÉRON, Nathalie PANCHER, M. Alain BRUANT, Mme Murielle DAVID, MM. Pascal LEBATTEUX, Christophe AUBIER-LAURE, Marc LEFEVRE, Olivier FOUQUET, Frédéric LUISETTI, Mmes Geneviève BRIAND, Gwénaëlle FROISSARD.

Etaient absents excusés : MM. Vincent HUET (procuration E. VÉRON), Clarisse LEJARD (procuration G. BRIAND), Mmes Laure VAIDIE (procuration F. LUISETTI), Stéphanie PELTIER (procuration M. LEFEVRE), M. Mickaël RODAYER (absent), Mmes Alix de VESINS (procuration M. GENDRY), Chantal COULPIED (procuration N. PANCHER).

Secrétaire de séance : Mme Nathalie PANCHER.

D020622-01 : CONTRAT SEGILOG BERGER-LEVRAULT 2022-2025 : RECONDUCTION

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de reconduire le contrat qui lie la commune avec la société Segilog – Berger Levrault pour la mise à disposition des logiciels métiers (Finances, Ressources humaines, Etat-civil, Administration générale).

Le contrat est proposé pour 3 ans au tarif fixe suivant :

- Droit d’utilisation : 4 491,00 € HT par an

- Maintenance et Formation : 499,00 € HT par an

Le contrat est détaillé en annexe du présent rapport.

Le conseil municipal souhaite néanmoins avoir la possibilité de négocier les droits d’utilisation si la commune n’utilise plus le module « cimetière ». Une proposition sera faite en ce sens à la société.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal autorise à l’unanimité la reconduction du contrat « logiciels métiers » avec la société Segilog – Berger Levrault pour une durée de 3 ans, du 15 juin 2022 au 14 juin 2025, avec possibilité de négociation décrite ci avant.

D020622-02 : RECENSEMENT DE LA POPULATION 2023 : DÉSIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL

Monsieur le Maire expose que l’enquête de recensement de la population se déroulera entre le 19 janvier et le 18 février 2023.

La préparation de l’enquête, le suivi et la mise à jour des informations tout au long de sa mise en œuvre nécessite la désignation d’un coordonnateur communal qui sera responsable de la collecte des données et de leur retour auprès de l’INSEE.

M. le Maire propose de reconduire Marie-Hélène KUHN, DGS de la commune, à cette tâche qu’elle avait déjà occupée lors du dernier recensement de 2017.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal donne à l’unanimité son accord à cette désignation.

D020622-03 : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Aux fins des mises à jour de temps de travail liés à l’organisation de la rentrée scolaire 2022, Monsieur le Maire vous propose la modification du tableau des effectifs de la façon suivante :2

Poste fermé Poste ouvert Date Commentaire 1 adjoint d’animation à

temps non complet

(32h/semaine)

1 adjoint d’animation à temps

non complet (33h/semaine) 01/09/2022

Augmentation de la DATT

par suite de l’organisation

des effectifs

1 adjoint d’animation à

temps non complet

(19h/semaine)

1 adjoint d’animation à temps

non complet (20h/semaine) 01/09/2022

Augmentation de la DATT

par suite de l’organisation

des effectifs

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal autorise à l’unanimité la modification du tableau des effectifs (durée annuelle de temps de travail) en conséquence.

INFORMATIONS DIVERSES :

- Remarques lors du Conseil : le rapport n°2 énoncé à l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’une délibération mais d’un point d’information ;

- Information sur les Déclaration d’Intention d’Aliéner (D.I.A.), conformément au 15°) de l’article L.2122- 22 du C.G.C.T. relatif aux délégations du Conseil municipal au Maire ;

- RPI Avoise-Parcé : la révision des conventions actuelles est en cours. Des élus se sont rencontrés les 21 mars et 31 mai derniers afin de travailler dans l’intérêt de l’école et des 2 communes : des points d’accord ont été trouvés (facturation à l’année civile, établissement de factures trimestrielles, réunions de travail régulières). Il reste à définir si le coût de fonctionnement se base sur un « coût moyen » par élève ou un coût différenciant un « coût maternelle » et un « coût élémentaire », ce que souhaite Parcé ;

- Charte Qualité Proximité : une réunion a eu lieu le 1er juin avec le Pays Vallée de la Sarthe et la société de restauration Restauval pour assurer le suivi et la qualité de leur prestation ;

- Information travaux :

✓ travaux de mise en séparatif allée du Stade : les analyses ont montré que le sol est très filtrant, et qu’il

est possible de récupérer les eaux pluviales dans des tranchées drainantes, sans être obligé d’installer

des canalisations dans le sol. A l’issue de ces travaux, une chaussée plus carrossable sera prévue allée

st Martin

✓ collecte dans le centre ancien : un rappel des bonnes conduites à tenir a dû être fait auprès de certains

riverains, afin de ne pas gêner le passage de la benne à ordures, sous peine de revoir le système actuel

✓ le chantier de la salle JY Dalivoust se termine le 15 juin prochain, jour de son inauguration, et la

remise des clés aux associations est prévue le 16 juin

✓ restauration des Tourettes : un ajustement des devis est prévu pour que les artisans répondent sur un

mêmes cahier des charges

- Calendrier :

✓ Samedi 11 juin 2022 : journée citoyenne de 10h30 à 15h00

✓ Vendredi 10 juin 2022 : marché d’été

✓ Les 4 et 5 juin 2022 : la pièce de théâtre de l’association PARCE initialement prévue aux Tourettes

est déplacée au manoir de Rousson du fait de la météo incertaine

- Un signalement de démarches frauduleuses a été fait en Mairie, les mal venants se faisant passer pour des agents Enedis. Il ne faut pas en tenir compte.

La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au jeudi 7 juillet 2022 à 20h00.3

LES MEMBRES PRÉSENTS : Conseil Municipal du 2 juin 2022

Michel GENDRY

Emma VÉRON

Vincent HUET (procuration à E. VÉRON)

Nathalie PANCHER

Alain BRUANT

Murielle DAVID

Clarisse LEJARD (procuration à G. BRIAND)

Pascal LEBATTEUX

Christophe AUBIER-LAURE

Marc LEFÈVRE

Laure VAIDIE (procuration à F. LUISETTI)

Olivier FOUQUET

Frédéric LUISETTI

Stéphanie PELTIER (procuration à M. LEFEVRE)

Mickaël RODAYER (absent)

Geneviève BRIAND

Alix de VESINS (procuration à M. GENDRY)

Gwénaëlle FROISSARD

Chantal COULPIED (procuration à N. PANCHER)