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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 19 JUIN 2025 1
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 19 JUIN 2025 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Fiscalité,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
oo
00
Jeudi
19
juin
2025
20H30
Étaient
présents
: Valérie
GUYON,
Gérard
MOREL,
Alexandre
ANDRE,
Bernard
VELON,
Antoine
JACQUET,
Alain
TRUTT,
Arnaud
GUIOT.
Étaient
Absents
Ou
excusés
: Sébastien
LABRY,
Jean
PRAT
(pouvoir
à
Gérard
MOREL),
Angélique
MARION
(pouvoir
à Alexandre
ANDRE),
Valentin
BLANC,
Julien
NECTOUX.
Pour
rappel
l’ordre
du
jour
d
la séance
est
le suivant
:
1-Délibération
admission
en
non-valeur
CHAUTARD
Jean-Luc.
2-Délibération
fixant
la
liste
des
emplois
dont
les
missions
impliquent
la réalisation
effective
d'heures
supplémentaires.
3-Délibération
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP).
4-Mise
à jour
des
postes
crées
au
sein
de
la Commune.
5-Décisiion
modificative
Fond
compensation
de
la taxe
professionnelle.
6-Délibération
Aliénation
d’un
chemin
Rural
à
Monsieur
VELON
Bernard.
7-Vente
parcelle
à
Mr
DAVID.
8-Devis
ALT
INFORMATIQUE
pour
achat
d’un
pc
portable
pour
le Directeur
de
l’école.
9-Devis
souffleur
CAVALLERO
Réuni,
sous
la
présidence
de
Madame
Valérie
GUYON,
Maire
de
Saint-Nizier-le-Bouchoux,
le
Conseil
municipal
a délibéré
sur
les
ordres
du
jour
présenté
ci-dessus
:
1-
Délibération
admission
en
non-valeur
CHAUTARD
Jean-Luc.
Madame
le
Maire
présente
au
conseil
la demande
du
Trésor
Public
afin
de
voter
une
délibération
concernant
l’admission
en
non-valeur
des
loyers
de
fermage
de
M.
CHAUTARD
Jean-Luc
décédé
et dont
les enfants
refusent
la succession
pour
un
montant
de
1307.62€.
Le
conseil
est
d'accord
à l’unanimité
2-
Délibération
fixant
la
liste
des
emplois
dont
les
missions
impliquent
la
réalisation
effective
d'heures
supplémentaires.
Madame
le Maire
explique
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
la
nécessité
de
voter
une
délibération
qui
fixe
la liste
des
emplois
dont
les
missions
peuvent
impliquer
la
réalisation
d'heures
supplémentaires
ou
complémentaires. Le
conseil est
d'accord
à l'unanimité
Délibération
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP).
Madame
le Maire
procède
à
l'explication
d’un
courrier
reçu
par
la
Préfecture
concernant
la
délibération
prise
le
26
mars
2025,
les
services
de
la
Préfecture
nous
demande
de
compléter
l'attribution
du
Complément
Indemnitaire
Annuel
attribué
par
agent.
Elle
précise
que
le
montant
doit-être
de
minimum
10%
du
montant
de
l'IFSE
soit
227€
pour
un
temps
plein.
La
base
de
calcul
reste
la même
que
pour
l'IFSE.
Le
conseil
est
d'accord
à l’unanimité
4-Mise
à jour
des
postes
crées
au
sein
de
la
Commune.
Madame
le Maire
évoque
la
demande
du
service
paie
concernant
le contrôle
des
postes
crées
ou
qui
ont
été
crées
au
sein
de
la
Commune.
Une
délibération
doit
être
prise
afin
de
détailler
les
postes
au
sein
de
la
Commune.
Il est
également
précisé
que
la
délibération
prise
est
exactement
la
même
chose
que
le
tableau
des
emplois
que
nous
mettons
à jour
lors
d’un
recrutement.
Il s’agit
simplement
d'intégrer
le tableau
dans
une
délibération.
Le
conseil
est
d'accord
à
l'unanimité
Décision
modificative
Fond
compensation
de
la taxe
professionnelle.
Madame
le
Maire
évoque
la demande
du
trésor
publique
sur
la
régularisation
d’une
erreur
d'attribution
d’un
montant
de
15000€
sur
le chapitre
21
article
040,
cela
ne
correspondant
pas
à
la demande
de
la comptabilité
la
DM
validée
viendra
conclure
le transfert
des
15000€
sur
le
chapitre
21
article
2131.
Le
conseil
est d'accord
à l'unanimité
Délibération
Aliénation
d’un
chemin
Rural
à
Monsieur
VELON
Bernard.
Madame
le
Maire
demande
à M.
VELON
Bernard
de
sortir
de
la
pièce
le temp
de
voter
une
nouvelle
délibération
concernant
l’aliénation
d’un
chemin
Rural.
Elle
rappelle
que
nous
avions
déjà
délibéré
en
décembre
2024,
mais
qu’une
parcelle
a
été
oubliée.
Il
s'agit
d’une
parcelle
de
2 ares
13.
Le
reste
ne
change
pas.
Le
total
des
parcelles
réunis
font
une
superficie
de
80
ares
17
qui
sera
vendu
au
prix
de
20
centimes
du
m2.
Le
conseil
est d’accord
à l'unanimité
Vente
parcelle
à
Mr
DAVID.
Madame
le Maire
explique
aux
membres
du
Conseils
que
M.
DAVID
à proposé
à la
Mairie
de
racheter
la
parcelle
ZX
191.
C’est
une
parcelle
en
zone
N
et
un
petit
morceau
en
1AU.
Elle
explique
que
M.
DAVID
aimerait
y
planter
des
arbres.
Mr
VELON
Bernard
prend
la
parole
et
demande
quels
arbres
? et
sur
quelle
surface
?
IL se
demande
également
si
le
règlement
du
PLU
en
zone
naturelle
et
humide
n’évoque
pas
d'interdiction
à ce
projet. Il affirme
également
que
peut-être
cette
parcelle
pourrait
servir
au
SCOT
pour
compensation.
La
demande
reste
en
attente
le
temps
de
se
renseigner
sur
le
règlement
du
PLU.
En
revanche
personne
ne
semble
s'opposer
à une
vente
possible.
Le
conseil
est
d'accord
à l’unanimité
Devis
ALT
INFORMATIQUE
pour
achat
d’un
pc
portable
pour
le
Directeur
de
l’école.
Madame
le
Maire
évoque
la
demande
du
nouveau
Directeur
prévu
pour
la
rentrée
à
l’école
de
ST-NIZIER-LE-BOUCHOUX.
La
demande
concerne
l'achat
d’un
pc
portable
simple
pour
les
démarches
administratives.
Le
montant
du
devis
s'élève
à 539
€ TTC
pour
un
pc
portable
reconditionné.
Le
conseil
est
d'accord
à l’unanimité
Devis
souffleur
CAVALLERO
Madame
le
Maire
donne
la
parole
à
M.
MOREL
Gérard
afin
qu’il
puisse
expliquer
pourquoi
nous
votons
un
devis
pour
l’achat
d’un
souffleur.
M.
MOREL
Gérard
prend
la
parole
et
explique
tout
simplement
que
l’ancien
souffleur
n’est
pas
réparable,
il n’est
pas
tout
jeune
et
date
de
2000.
Les
pièces
ne
se
trouvant
plu,
un
devis
a été
demandé
dans
l’entreprise
CAVALLERO
dans
notre
commune.
Le
devis
s'élève
à 873.26€.
Le
conseil
est
d’accord
à l’unanimité
Questions
diverses
et
informations
diverses
:
1-
Raccordement
fibre
école
M.
ANDRE
Alexandre
prend
la
parole
et
explique
que
l’entreprise
GRAVALLON
est
venu
sur
place
mais
que
d’après
lui
nous
pouvons
voir
s’il
y a
possibilité
de
raccorder
de
la
poste
à
l’école.
Nous
allons
prévoir
en
même
temps
le
raccordement
fibre
des
logements
à
coter
de
l’école
chez
Mme
GIOVANNONE
et
M.
PUGET.
2-
Devis
GRUEL
M.
ANDRE
Alexandre
informe
le
conseil
du
montant
des
devis
réalisé
par
l'entreprise
GRUEL
pour
le
changement
de
la
porte
de
la
poste
et
la
porte
de
chez
Célestine.
Il
précise
également
que
comme
les
loyers
ont
augmenté
Célestine
demande
un
nouveau
DPE
pour
son
logement.
Le
DPE
sera
réalisé
à
la
fin
des
travaux. 3-
Nouveau
locataire
au-dessus
de
l’épicerie.
M.
ANDRE
Alexandre
donne
pour
information
que
nous
avons
retenus
une
candidature
pour
le
logement
situé
en
haut
de
l’épicerie.
Le
bail
commencera
au
1%
juillet
2025,
c'est
un
couple
de
femme
avec
une
petite
fille
qui
ira
à l’école
de
Curciat.
Le
montant
du
loyer
sera
de
574
€
+
256
€
de
charge
ARRÊT
JULIEN
AGENT
Madame
le
Maire
donne
juste
pour
information
que
Julien
notre
agent
technique
est
en
arrêt
jusqu’à
fin
de
semaine
pour
le
moment
pour
des
douleurs
au
doigt.
Information
élection
municipal
Madame
le
maire
annonce
que
les
élections
municipal
approche
et
que
cette
année
est
une
année
à
parité
c’est-à-dire
50%
de
femme
et
50%
d'homme
obligatoire.
Par
la
Suite,
Madame
le
Maire
annonce
ne
pas
se
reconduire
pour
les
élections
et
cède
sa
place
à Mr
ANDRE
Alexandre.
Puis
elle
fait
un
tour
de
table
pour
savoir
qui
souhaite
se
représenter
ou
non.
e
Gérard
MOREL
:arrête
pour
prendre
du
repos
et
pour
cause
de
santé
mais
il annonce
allez
jusqu’au
bout
de
son
mandat
s’il
le
peut.
e
Arnaud
GUIOT
:se
reconduit
e
Alain
TRÜTT
:ne
désire
pas
se
prolonger
e
Bernard
VELON
:ne
sais
pas
car
il a
des
soucis
de
santé
il
réfléchit
e
Antoine
JACQUET
:
répond
pourquoi
pas
Projet
LOGIDIA
Madame
le
Maire
termine
la
réunion
en
précisant
que
le
projet
LOGIDIA
est
en
cours
d'instruction
par
le
service
ADS,
et
qu’elle
a
contacté
EPF
qui
s'occupe
des
portages
de
bâtiment
pour
demander
le
chiffrage
de
la
démolition.
M.
VELON
Bernard
demande
si
une
commune
peut
donner
un
hangar
qui
a de
l’amiante
à
des
particuliers
ou
autres
qui
viendraient
le
démonter
gratuitement.
Madame
le
Maire
ne
se
sait
pas
et
répond
que
nous
allons
nous
renseigner.
Info
association
des
donneurs
de
sang
Monsieur
GUIOT
Arnaud
président
de
l'association
des
donneurs
de
sang
informe
qu’un
concours
de
dessin
a
eu
lieu
et
que
deux
enfants
de
la
commune
ont
été
retenus
et
que
leur
dessin
a
été
envoyé
à
Paris.
Une
exposition
des
donneurs
de
sang
pour
expliquer
aux
enfants
à
quoi
sert
le
sang,
qu'est
ce
que
le
sang...
est
organisé
le
27
juin
2025
l'après-midi
à
la
bibliothèque
et
permettra
également
de
remercier
les
enfants
qui
ont
participés
à ce
concours,
l'exposition
restera
pour
l'ouverture
de
la
bibliothèque
le
samedi
matin
soit
le
28
juin
2025. L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
les élus
n’ayant
plus
de
questions,
Madame
le
Maire
lève
la séance
à 21H45
Valérie
GUYON