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Compte-Rendu - CR 17 MARS
Compte-Rendu - compte rendu du 15.12.2021
Conseil Municipal - CM
Document publié le Mercredi 2 février 2022 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
CR É e e
chillais “— Au Cœur de Rochefort-Océan Le 02 février 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Claude MAUGAN, Jean-Noël ROUSSELLE, Anne-Cécile
PRUGNIERES, Alain BARRAUD, Sylvie PROUST, Arnaud
DAUTRICOURT, Stéphanie GUEVEL, Michel GAILLOT, Armelle CUVILLIER, Patrick FUMERON, Michèle DEMESSENCE, Serge HEURTEBISE, Patrick CLAUSE, Maryse MARTINET-COUSSINE, Éric COUDERT, Éric BERBUDEAU, Sébastien URBANI, Karine MOREAU, Leila SEUGNET, Magalie LE GOFF, Delphine MORIN, Jean-Pierre GIRARD, Etienne ROUSSEAU, Sonia TREVIEN, Dominique
VEILLON, Isabelle MANCA, Sébastien VIOLLEAU
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL, qui se
déroulera :
oo JEUDI 10 FEVRIER 2022 À 20H00
En application de la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 autorisant la prorogation de l'état d'urgence
sanitaire jusqu’au 31 juillet 2022, chaque conseiller pourra détenir deux pouvoirs et le quorum sera
abaissé au tiers des seulle)s membres présent{(e)s uniquement. La séance pourra se dérouler en
visioconférence pour les élus qui le souhaitent. Le lien vous sera transmis par mail.
La séance est publique mais le pass sanitaire n’est pas exigé. Le port du masque est obligatoire.
ORDRE DU JOUR :
e Approbation du Procès-Verbal du 19 janvier 2022
° Attribution de subventions aux associations
e Vote du budget primitif 2022
e Autorisation de demande de subvention auprès du Département pour les travaux de la salle AUNIS
e Autorisation de signature de la convention de ramassage des animaux errants avec la SPA
+ Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d'ATSEM principal de 2°"® classe
e Motion de soutien pour la création d’une dotation « énergie »
e Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'accepter, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Claude MAUGAN