Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2026 15 vote BP 2026
Procès Verbal - 20230309152538
Procès Verbal - 2025 06 24
Déliberation - D091 2025 DOB
Déliberation - 2026 34 fixation des indemnites de fonction
Déliberation - D2026 15 votre BP 2026 delib rapport
Déliberation - 2024 03.DOB 2024
Conseil Municipal - CM
Conseil Municipal - 20210311174454
Déliberation - 65 2026 ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE
Conseil Municipal - 2022 06 15
Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 06 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
Le 7 juin 2022
CONSEIL MUNICIPAL
Claude MAUGAN, Jean-Noël ROUSSELLE, Anne-Cécile
PRUGNIERES, Alain BARRAUD, Sylvie PROUST, Arnaud
DAUTRICOURT, Stéphanie GUEVEL, Michel GAILLOT, Armelle CUVILLIER, Patrick FUMERON, Michèle DEMESSENCE, Serge HEURTEBISE, Patrick CLAUSE, Éric COUDERT, Éric BERBUDEAU, Sébastien URBANI, Karine MOREAU, Leila SEUGNET, Magalie LE GOFF, Delphine MORIN, Séverine ROBIN, Jean-Pierre GIRARD, Etienne ROUSSEAU, Sonia TREVIEN, Dominique VEILLON, Isabelle MANCA, Sébastien VIOLLEAU
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL, qui se déroulera :
MERCREDI 15 JUIN 2022 À 20 H 00
En application de la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire jusqu’au 31 juillet 2022, chaque conseiller pourra détenir deux pouvoirs et le quorum sera abaissé au tiers des seul(e)s membres présent(e)s uniquement. La séance pourra se dérouler en visioconférence pour les élus qui le souhaitent. Le lien vous sera transmis par mail.
La séance est publique, le port du masque n’est plus obligatoire mais fortement recommandé.
ORDRE DU JOUR :
• Approbation du procès-verbal du 11 mai 2022
• Approbation du Compte de gestion 2021
• Approbation du Compte administratif 2021
• Affectation du résultat de clôture
• Vote du Budget Supplémentaire 2022
• Modification de la valeur faciale des tickets de la régie « manifestation » • Demande de subvention au titre des amendes de police, du DSIL et du fonds de concours 2022 pour le réaménagement du Chemin de la Garenne
• Modification de la délibération relative au RIFSEEP
• Autorisation de signature de la convention avec ORANGE pour l’enfouissement du réseau Télécom au Pinier • Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan • Avis sur le projet de SCoT révisé de la CARO arrêté en Conseil Communautaire le 19 mai 2022 • Approbation de l’adhésion et du retrait auprès de l’UNIMA
• Motion pour la demande de solutions alternatives auprès de la ville de Rochefort suite aux modifications des conditions de stationnement dans son centre-ville
• Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’accepter, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Claude MAUGAN