Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2026 A 10
Convocation - 1624789521 convocation conseil municipal du vendre
Procès Verbal - n2 proces verbal du cm du vendredi 20 mars 2026 a
Convocation - CONVOCATION CONSEIL DU 21 mars 2026
Convocation - Convocation conseil municipal du lundi 14 avril 20
Convocation - Convocation Conseil Municipal du vendredi 20 mars
Convocation - convocation conseil municipal du 29 mai 2026
Convocation - CONVOCATION CONSEIL DU SAMEDI 5 JUILLET 2025 A 10H
Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 12 01 2026
Convocation - Convocation du conseil municipal du 13 decembre 20
Convocation - Convocation conseil municipal du vendredi 29 mai 2026 a 19h30
Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 07h38 par la commune de Pézarches.
Lien du pdf (Convocation - Convocation conseil municipal du vendredi 29 mai 2026 a 19h30)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
PEZARCHES
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ST
Pezarches,
le
29
avril
2026
Les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la
Salle
de
la
Mairie,
pour
la réunion
qui
aura
lieu
le
Vendredi
29
mai
2026
à
19
heures
et
30
minutes
À
la
MAIRIE
de
Pezarches.
#
Délibérations
à
prendre
:
- Retrait
de
la
délibération
n°15/2016
du
21
mars
2026
- Retrait
de
la
délibération
n°18/2016
du
21
mars
2026
- Désignation
des
représentants
au
sein
de
la
Commission
Locale
d’Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
- Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
(PLUi)
Désignation
de
l’élu
référent
et
du
suppléant
PLUï
- Amende
de
police
pour
dépôt
sauvage 2026-000