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Convocation - Convocation CM3 23.04.2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 00h04 par la commune de Virieu-le-Petit.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM3 23.04.2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE D'’'ARVIÈRE-EN-VALROMEY
CONVOCATION
Conseil Municipal
de la Commune d'ARVIÈRE-EN-VALROMEY
Le Conseil Municipal de la commune d'ARVIÈRE-EN-VALROMEY se réunira le:
jeudi 23 avril 2026 à 19 heures 00
Salle du Conseil Municipal
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes
sentiments distingués.
ORDRE DU JOUR :
OO
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9.
. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026
. Information sur les décisions du Maire
. Approbation du Compte Financier Unique 2025
. Affectation du résultat
. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales
. Vote des budgets primitifs 2026
. Vote des subventions aux associations pour l'exercice 2026
. Désignation des membres de la commune au Conseil d'Exploitation des Régies des eaux de la
Communauté de Communes Bugey-Sud
Désignation des membres de la Commission de Contrôle des Impôts Directs (CCID)
10. Conventions d'Accueil des Mesures à des fin de compensation — Parc photovoltaïque
11. Compte rendu du Conseil Communautaire du 2 avril 2026
12. Compte rendu du comité syndical du SIVOM du Valromey du 5 avril 2026
13. Questions diverses
Fait à Arvière-en-Valromey,
Le 16 avril 2026
Le Maire,
Pascale MARTINOD,