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Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Virieu-le-Petit.
Lien du pdf (Déliberation - CM3 23.04.2026 Liste deliberations)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Aménagement du territoire,
République Française
Commune d’ARVIÈRE-EN-VALROMEY
Département de L’AIN — Arrondissement de BELLEY
SÉANCE DU jeudi 23 avril 2026
Présents : Pascale MARTINOD, Laurent LA BATIE, Amandine GAUD, Cyril BERTHIER, Annick
DECRENISSE, David GUILLET, Émily HARWIT, Jean-Marc MATHELIN, Olivier PAYSANT, Marilyn LACOUR,
Sandra JACQUET, Patrice MERMET-BURNET, Sébastien STEFFEN, Thomas CHATELARD, Audrey
FROMENT, Alexandra GUILLET, Thomas CHATELAIN, Audrey MOINGEON, Édith BERNE
Représentés :
Absents et excusés :
LISTE RÉCAPITULATIVE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
Délibérations du conseil :
Approbation du compte financier unique 2025 -Budget Principal (N° DE_2026_022B)
Résultat du vote : adoptée
Approbation du compte financier unique 2025 - Budget Fort (N° DE_2026_023B)
Résultat du vote : adoptée
Affectation des résultats de l'année 2025 du Budget Principal (N° DE_2026_024)
Résultat du vote : adoptée
Affectation du résultat de l'année 2025 Budget annexe Forêt (N° DE_2026 025)
Résultat du vote : adoptée
Vote des taux d'imposition des taxes directe locales (N° DE_2026_026)
Résultat du vote : adoptée
Vote du budget primitif 2026 - Budget général (N° DE_2026 027)
Résultat du vote : adoptée
Vote du budget primitif 2026 - Budget annexe Forêt (N° DE_2026 028)
Résultat du vote : adoptée
Vote des subventions aux associations pour l'exercice 2026 (N° DE_2026 029)
Résultat du vote : adoptée Désignation des membres de la commune d'Arvière-en-Valromey au conseil d'exploitation
des Régies des eaux de la Communauté de Communes Bugey-Sud (N° DE_2026 030)
Résultat du vote : adoptée
Désignation des membres de la Commission de Contrôle des impôts Directs (CCID)
(N° DE_2026_ 031)
Résultat du vote : adoptée
Convention d'Accueil des Mesures à des fin de compensation - Parc photovoltaïque
(N° DE_2026_032)
Résultat du vote : adoptée
Le Maire, La secrétaire de séance
Pascale MARTINOD Amandine GA
(adm