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Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Saint-Mars-du-Désert.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 0066)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
/ . Lun TS ot SAINT-MARS-DU-DÉSERT NT-MARS-DU-DESE HÔTEL DE VILLE 1, rue de la Mairie 44850 Soint-Mars-duDésert Délibération 2024-0066 THEME : RESSOURCES HUMAINES OBJET : Modification du tableau des effectifs — Création d'emplois temporaires . EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L'an deux mille vingt-quatre, le 22 octobre, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil, sous la présidence de Madame le Maire, Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 25 Présents : 17 Absents : 8 Pouvoirs : 8 Votants : 25 Date de convocation du Conseil Municisal : le 15 octobre 2024 Présents : Mme Barbara NOURRY, Mr Jean-François CHARRIER, Mme Karine MAINGUET, Mr Frédéric BOISLEVE, Mme Marie-Laure BRIAND, Mr Clément LECOMTE, Mme Caroline BAUDOUIN, adjoints. Mme Céline MARTINEAU, Mr Sylvain LOUARN, Mr Gérard LE FEL, Mr Xavier LEPREVOST, Mr Jean-Yves RETIERE, Mme Lina PUTOLA, Mme Céline OLLIVIER, Mr Eric GAUTRON, Mme Louise DRÉAN, Mr Nicolas SEVESTRE, conseillers. Étaient excusés : Monsieur Eric VANDAELE, (pouvoir à M. Frédéric BOISLEVE) ; Monsieur Serge RAYNAUD, (pouvoir à M. Jean-François CHARRIER) , Monsieur Franck BOUQUIN, (pouvoir à Mme Marie-Laure BRIAND) ; Madame Céline LECOMTE, (pouvoir à M. Jean-Yves RETIERE) ; Madame Armelle GEHIN, (pouvoir à Mme Karine MAINGUET) ; Monsieur Frédéric GEFFRIAUD, (pouvoir à M. Nicolas SEVESTRE) ; Madame Annabelle RETIERE, (pouvoir à Mme Céline MARTINEAU), Madame Julie BRUN, (pouvoir à Mme Barbara NOURRY) Secrétaire de séance : Monsieur Sylvain LOUARN est nommé secrétaire de séance. Vu le Code Général des Coliectivités Territoriales, Vu la loi du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, Vu le budget, Vu le tableau des emplois et des effectifs, Catégorie : Cadre : Temps de travail Service Poste Type de contrat Durée ‘ Animation € : Adjoint i Temps ‘ Enfance- Animateur Accroissement 04/11/2024 d'animation complet Jeunesse temporaire au ! ! d'activité 29/08/2025 Animation C Adjoint Temps non- Enfance- Animateur | Accroissement 02/12/2024 d'animation complet Jeunesse | temporaire au (30/35èe) d'activité 04/07/2025 Animation € Adjoint Temps non - Enfance- Animateur Accroissement 04/11/2024 d'animation complet Jeunesse temporaire au (19.32/35ère°) d'activité 20/12/2024 Technique C Adjoint Temps Espaces Agententretien Renfort 21/10/2024 technique complet Verts des espaces vacances au verts scolaires 31/10/2024 Animation € Adjoint Temps non- Enfance- Animateur Accroissement 04/11/2024 d'animation complet Jeunesse temporaire au (10/35è"e) d'activité 18/12/2024 Animation € Adjoint Temps Enfance- Animateur Renfort 28/1 0/2024 d'animation complet Jeunesse re RES RUE 6 au -2024-0066-DE Date de réceÿigpfarecture : 06/1 172034 /10/2024 il proposé au Conseil Municipal, après en avoir délibéré : - D’'INSCRIRE au budget les crédits correspondants - D'AUTORISER la création des postes non-permanents et la modification du tableau des effectifs A Saint-Mars-du-Désert, le 22 actobre 2024 Sylvain LOUARN Barbara NOURRY z ATMARS c f | z Los * ” w . Secrétaire de séance YARE ; | COMMUNE DE SAINT-MARS-DU-DÉSERT « Pour extrait conforme au registre » Pour smpliation et par délégation, Benoît RICHARD Directeur Général des Services Le Maire informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la date soit de transmission en Préfecture, soit de sa publication, soit de sa notification. Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. Acte qui a été reçu en Préfecture le ©G/ AA / 2024 et publié à la mairie le CX / AA / 2024 Accusé de réception en préfecture 044-214401796-20241022-2024-0066-DE Date de réception préfecture : 06/11/2024