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Ordre du Jour - 0 ODJ du conseil du 29 juin 2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ODJ du conseil du 29 juin 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Éducation,
Département
des
Bouches
du
Rhône
3
LE
Conseil
municipal
du
29
juin
2026
SAINT-CANNAT
Ordre
du
jour
-__
Approbation
de
la
liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
5 juin
2026
-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13
avril
2026
-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
29
avril
2026
-
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
20
mai
2026
Politique
associative
-
Question
n°1
: Attribution
de
subventions
aux
associations
et aux
écoles
-
Question
n°2
: Convention
d'objectif
avec
certaines
associations
(+23.000
€ de
subvention)
- __
Question
n°3
: Attribution
d'une
subvention
au
CCAS
Institutions -__
Question
n°4
: Adhésion
à
Pays
d’Aix
Initiative
-
Question
n°5
: Convention
tripartite
pour
le local
Cocoon
Age
-
Question
n°6
: Création
de
Comités
consultatifs
-
Question
n°7
: Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Finances - __
Question
n°8
: Retiré
-
Question
n°9 :
Evolution
des
tarifs
du
périscolaire
et
de
la
restauration
municipale
-
Question
n°10
: Evolution
des
tarifs
de
l’Ecole
municipale
de
musique
Personnel
municipal
-
Question
n°11
: Modification
au
régime
indemnitaire
(RIFSEEP)
-__
Question
n°12
: Modification
au
régime
indemnitaire
de
la
Police
municipale
(ISFE)
-
Question
n°13
: Modification
de
la délibération
relative
aux
heures
supplémentaires
(HHTS)
-
Question
n°14
: Abrogation
de
l’ancienne
prime
de
départ
à la
retraite
Périscolaire
et ALSH
-
Question
n°15
: Modification
de
la convention
de
mise
à disposition
de
locaux
aux
AIL
dans
la
maternelle
et dans
l’aile ALSH
-
Question
n°16
: Convention
avec
les AIL
et
l’école
maternelle
pour
la mise
à disposition
de
salles
-
Question
n°17
: Convention
avec
les AIL
et
l’école
élémentaire
pour
la mise
à disposition
de
salles
Politique
sportive
- __
Question
n°18
: Règlement
intérieur
de
la
piscine
municipale
et
Plan
d'organisation
de
la
surveillance
et
des
secours Métropole
Question
n°19
: Rapports
d'activité
de
la
Métropole
2024
/ Rapports
2024
des
services
de
l’eau
(eau
potable
et assainissement
collectif)
et des
déchets
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
2026-009D
Demande
subvention
au
CD13
— Aide
travaux
de
proximité
— Travaux
Revol
2026-010D
Demande
subvention
au
CD13
— Aide
travaux
de
proximité
- Création
city
stade
2026-011D
Demande
subvention
au
CD13
— Aide
travaux
de
proximité
—
Réfection
voirie
2026-012D
Demande
subvention
au
CD13
- Aide
transition
écologique
biodiversité
— pièges
à
frelons 2026-013D
Demande
subvention
au
CD13
— Aide
transition
écologique
biodiversité
— pièges
chenilles
processionnaires
2026-014D
Demande
subvention
au
CD13
— Aide
transition
écologique
biodiversité
— pigeonniers
contraceptifs 2026-015D
Demande
subvention
au
CD13
— Aide
conservation
et
restauration
patrimoine
— création
espace
mémoriel
autour
ossuaire
de
l’église
2026-016D
Demande
subvention
au
CD13
—
Aide
conservation
et
restauration
patrimoine
—
Restauration
croix
de
la chapelle
2026-018D
Demande
subvention
au
CD13
— Aide
travaux
de
sécurité
routière
—
création
parc
stationnement
Bd
Marcel
Parraud
2026-020D
Demande
subvention
au
CD13
— Aide
aux
équipements
pour
la sécurité
publique
—
rénovation
système
vidéoprotection
2026-024D
Fongibilité
des
crédits
— budget
principal
2026
de
la Commune
Le
23
juin
2026
Joël
LEVI-VALENSI
Maire
de
Saint
Cannat