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Ordre du Jour - 0 ODJ du conseil municipal du 8 decembre 2025
Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune de Saint-Cannat.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0 ODJ du conseil municipal du 8 decembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Économie et finances,
Département
des Bouches
du
Rhône
Conseil
municipal
du
8 décembre
2025
Ordre
du
jour
: Commune
de SAINT-CANNAT
-
Approbation
de
la
liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
27
novembre
2025
-
Le
PV
du
conseil
municipal
du
27
novembre
étant
encours
en
cours
de
rédaction,
il sera
validé
lors
du
prochain
conseil
-__
Rappel:
Approbation
du
procès-verbal
et
de
la
liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
24
juin
2025
(transmis
à
nouveau
par
courriel
uniquement)
Préambule
:
-
Présentation
du projet
de city stade
par
les élus du
Conseil
municipal
des
enfants
Finances -
Question
n°1:
Délibération
budgétaire
sur le
budget
2025,
dont Décision
budgétaire
modificative
et
modification
des
AP-CP
-
Question
n°2
: Délibération
budgétaire
spéciale
sur
le
budget
2026
-
Question
n°3
: Provision
pour
risques
et
non-valeur
-
Question
n°4
: Réhabilitation
salle du
4 septembre
- Demande
subvention
à la CAF et
à la Région
Ressources
humaines
-
Question
n°5
: Modification
au
tableau
des
emplois
|
-
Question
n°6
: Modification
au
régime
indemnitaire
RIFSEEP
Jeunesse,
enfance
et familles
:
-
Question
n°
7
: Convention
territoriale
globale
avec
la
CAF
-
Question
n° 8 : Convention
pour
l’expérimentation
d’une
Relai
petite
enfance
intercommunal
Métropole-
Déchets
- _
Question
n°
9
: Convention
avec
la
Métropole
pour des
aires
de
compostage
sur
le domaine
public
communal
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
-
N°2025-033D
: Prorogation
Crédit
relais
avec
la Caisse
d'Epargne
sur
budget
principal
de
la commune
-
N°2025-034D
: Fongibilité
des
crédits
— Budget
principal
2025
de
la Commune
Le
2
décembre
2025
Joël
LEVI
VALENSI
Maire
de
Saint
Cannat
Commune
de
Saint-Cannat-
Hôtel
de
Ville
- 14
Place
de
la
République
- 13760
Saint-Cannat
Tel: 04 42
50
8200
1
Fax
04
42
50
82
O1
!
www.saint-cannat.fr