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Déliberation - bww1sanydyzj6oc
Déliberation - kq0e1ddnj5zdtz8
Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Coutouvre.
Lien du pdf (Déliberation - kq0e1ddnj5zdtz8)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
COUTOUVRE_DELIBERATIONS_2023 - 50 -
Mairie de Coutouvre
31 Grande Rue - 42460 COUTOUVRE
Tel : 04 77 66 21 13 – Email : contact.mairie@coutouvre.fr
Site internet : http://www.coutouvre.fr
REPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE ROANNE – CANTON DE CHARLIEU
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du 5 décembre 2023
Le 5 décembre 2023 à 20 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme Laurence BOYER, Maire.
PRÉSENTS : M. MEUNIER Yves, Mme DEMANGE Sylvie, M. MAILLET Jean-Paul, Mme LESAGE Laëtitia, adjoints, M. GARDET Jean-Paul, M. DENIS Alain, Mme Stéphanie PANARINFO, Mme POULARD Laura, ABSENT(S) EXCUSÉ(S) : M. MILLOT LAURENT, M. MALATIER LIONEL, MME SARA MACEL ABSENT(S) :
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Mme Sylvie DEMANGE
QUORUM : 7
Délibération 2023-12-05_01 Installation de Mme Stéphanie PANARINFO en tant que conseillère municipale à la place de Mme Mylène SACCO, démissionnaire votée
Délibération 2023-12-05_02
Approbation nouvelle convention avec Roannais Agglomération
pour la mise à disposition des agents techniques de la commune afin
de procéder à l’entretien des abords des points d’apport volontaire
pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026
votée
Délibération 2023-12-05_03
Approbation nouvelle convention avec Roannais Agglomération
pour l’adhésion au service commun de délégué à la protection des
données pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024
votée
Délibération 2023-12-05_04
Approbation nouvelle convention de prestations de services avec
Roannais Agglomération pour l’instruction de la partie accessibilité
des autorisations de travaux portant sur un établissement recevant
du public pour la période du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026
votée
Délibération 2023-12-05_05
Approbation d’une convention constitutive d’un groupement de
commandes entre Roannais Agglomération, Commelle-Vernay,
Coutouvre, Les Noës, Saint-Alban-les-Eaux, Saint-Haon-le-Vieux,
Saint-Léger-sur-Roanne, Saint-Rirand et Saint-Vincent-de-Boisset
pour la fourniture de carburants livrés en vrac par camion pour les
années 2024 à 27 avec désignation de M. Yves MEUNIER,
commissaire titulaire et M. Jean-Paul GARDET, commissaire
suppléant pour siéger au sein de la commission d'appel d'offres
votée
Délibération 2023-12-05_06
Nouveaux contrats d’assurance de la commune : Villassur, mission
collaborateur, matériels roulants : camion, tondeuse, remorque
tondeuse, tracteur avec Groupama Rhône-Alpes pour la période du
1er janvier 2024 au 31 décembre 2028. Choix de la SMACL avec un
contrat sans franchise
votée
Délibération 2023-12-05_07
Modification de la mise en place des 1 607 heures annuelles avec la
réduction à 45 mn de la pause méridienne des agents techniques, sauf
pour la période estivale de juillet et août où elle sera de 30 mn, à
compter du 1er janvier 2024 et un passage de 21 à 23 jours de RTT
pour le poste à 39h
votée
Délibération 2023-12-05_08
Annulation de la délibération 2023-09-19_14 du 19 septembre
dernier et nouveau devis pour le remplacement d’un TBI par un
écran inter actif sur support mobile au lieu d’un support mural à
l’école publique « les Marronniers »
votée COUTOUVRE_DELIBERATIONS_2023 - 51 -
Mairie de Coutouvre
31 Grande Rue - 42460 COUTOUVRE
Tel : 04 77 66 21 13 – Email : contact.mairie@coutouvre.fr
Site internet : http://www.coutouvre.fr
Délibération 2023-12-05_09
Devis pour la maintenance annuelle des matériels de cuisine de la
salle ERA et de la cantine, approbation proposition Maison PATAY
de Riorges
votée
Délibération 2023-12-05_10
Aménagement bar "le Yann’s" : approbation devis pour le
changement de la chaudière et des menuiseries extérieures dans
l'attente du montage d'un dossier de travaux plus complet à
présenter en demande de subvention à la Région AURA pour
aménager un premier ou dernier commerce en milieu rural, en 2024
votée
Délibération 2023-12-05_11
Enveloppe de solidarité du canton de Charlieu 2024 : validation devis
des travaux pour la déconnexion du réseau d'assainissement collectif
du bâtiment de la commune de la ZA et pour l'installation d'un skate
parc, avec demande de subvention au Département de la Loire
votée
Délibération 2023-12-05_12
Enveloppe de solidarité voirie 2024 : validation devis pour
l'aménagement du chemin des Sablières avec demande de subvention
au Département de la Loire
votée
Délibération 2023-12-05_13 Nouveau bail à ferme à M. Guillaume BREARD, pour les parcelles communales section C830, C832 et C834 lieu dit Mâchuron votée
Délibération 2023-12-05_14 Vérification périodique, tous les 4 ans, des poteaux d'incendie de la commune, état, débit et pression, acceptation devis SOCOTEC votée
Délibération 2023-12-05_15
Subvention exceptionnelle au Basket Club de la Vallée du Jarnossin
pour l'achat d'une machine à shoot en vue de l'organisation d'une All
Star Game, accord de principe
votée
Délibération 2023-12-05_16
Installation de destratificateurs d'air dans la salle Paul Lagresle,
financés par les CEE, afin d'améliorer le chauffage de la salle,
validation devis
votée
Délibération 2023-12-05_17 Décision budgétaire modificative n° 3 de la commune abrogée
Délibération 2023-12-05_18
Convention avec le SDIS pour l'utilisation d'une application
informatique partagée de gestion de la défense extérieure contre
l'incendie REMOcRA
votée
Délibération 2023-12-05_19
Rapports 2022 du service public de collecte des déchets ménagers et
assimilés par Roannais Agglomération, ainsi que du service public
d'élimination des déchets par le SEEDR avec consultation en mairie
votée
AFFICHEE LE 13 DECEMBRE 2023 À 9H00