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Conseil Municipal - ld cm 2026 09 07
Conseil Municipal - 2026 09 07 cm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Siegen.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 09 07 cm)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Environnement, Télécommunications et internet,
Conseil municipal du 7 septembre 2026
Compte rendu du conseil municipal
Séance du 7 septembre 2026 à 19h
FOELLER Benoît, maire ; BEIL Marie-Cécile ; BEYL Sacha ; BRAUN
Présents Marc ; FOELLER Philippe ; FRITZ Marie-Andrée; HAMMER Rémy ;
KLEIN Caroline ; KLIPFEL Catherine ; OESTERLE Anne ; POLLONI
Danielle ; WAGNER Philippe.
Absents excusés BAYER Benjamin ; MATHERN Françoise.
Absent non excusé /
Présentation préalable
Avant l'ouverture de l’ordre du jour, M. Franco, représentant de l'association AJVOF, présente le projet
« Une naissance, un arbre », qui propose la plantation d’un arbre pour chaque nouveau-né.
+ Principe : un arbre fruitier ou d'ornement est offert et identifié au prénom de l'enfant.
°__ Organisation : les communes transmettent les documents aux parents avant le 15
septembre.
+ Commande : les arbres sont commandés en ligne entre le 15 et le 21 septembre.
+ Plantation : prévue en novembre, sur terrain communal ou familial.
Ordre du jour
1. Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
Présentation du rapport annuel 2025 : SDEA de la Plaine du Rhin
Présentation du rapport annuel 2025 du SMICTOM
Présentation du rapport annuel 2025 : SDEA Sauer & Seltzbach
Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable
Décision modificative relative à la participation pour la tondeuse
Divers œumuswn
1. Désignation du secrétaire de séance
Vu l’article L.2541-6 du Code général des collectivités territoriales, il convient de désigner un secrétaire
de séance.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne à l’unanimité Mme KLIPFEL Catherine comme
secrétaire de séance. Conseil municipal du 7 septembre 2026
2. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026
Le conseil municipal, après en avoir pris connaissance et délibéré, approuve à l'unanimité le procès-
verbal de la séance du 6 juillet 2026.
Décision : le conseil municipal approuve le procès-verbal à l’unanimité.
3. Rapport annuel 2025 — SDEA de la Plaine du Rhin
Le rapport annuel relatif à l’eau est présenté au conseil municipal. Les échanges portent notamment
sur les restrictions d’eau, la consommation, les messages transmis par la préfecture et la nécessité de
communiquer les informations importantes aux habitants, aux agriculteurs et aux particuliers. Le
conseil rappelle l'importance du bon sens et de la responsabilité de chacun en période de tension sur
la ressource en eau.
Décision : le conseil municipal prend acte du rapport annuel à l’unanimité.
4. Rapport annuel 2025 — SMICTOM
Le rapport annuel du SMICTOM concernant la gestion des déchets est présenté. Les membres du
conseil échangent sur l’évolution des volumes de déchets, la fréquence de passage des collectes, le
coût pour les foyers selon leur composition ainsi que les possibilités de réemploi ou de récupération
en déchetterie. Il est demandé que certaines questions soient relayées lors des prochaines instances
compétentes.
Décision : le conseil municipal prend acte du rapport annuel à l’unanimité. Les questions relatives à la
collecte et au réemploi seront examinées lors d’un prochain conseil municipal.
5. Rapport annuel 2025 — SDEA Sauer & Seltzbach
Décision : le conseil municipal prend acte du rapport annuel à l’unanimité.
6. Admission en non-valeur d’une créance irrécouvrable
Le conseil municipal est appelé à se prononcer sur l'admission en non-valeur d’une créance
irrécouvrable d’un montant de 4,14 €. Cette créance, ancienne, ne peut plus être recouvrée.
Décision : le conseil municipal approuve à l’unanimité l'admission en non-valeur de la créance
irrécouvrable d’un montant de 4,14 €.
e L'origine exacte de la créance n’a pas pu être identifiée malgré un appel téléphonique du
Maire.
7. Achat d’une tondeuse partagée avec Trimbach
Le conseil municipal, déjà informé précédemment de ce projet, se voit rappeler l'opportunité d'acquérir
une tondeuse destinée à l'entretien des espaces communaux, proposée au prix de 4 000 € au lieu
d'environ 7 000 €. La commune de Siegen ne disposant pas de local adapté pour le stockage de ce
matériel, celui-ci sera utilisé en partage avec la commune de Trimbach.
Décision : après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité la participation de la
communeà l'achat de cette tondeuse ains que les écritures comptables correspondantes.
* vote les crédits complémentaires suivants Conseil municipal du 7 septembre 2026
* approuve les modifications budgétaires suivantes
DEPENSES RECETTES
Section de fonctionnement
6811-042 2 751,84 €
023 -2 751,84 €
TOTAL 0,00 € TOTAL 0,00 €
Section d'investissement
2041481 2751,84€ 28041481-040 2751,84€
2188-1015 -2 751,84 € 021 -2751,84 €
TOTAL 0,00 € TOTAL 0,00€
8. Divers
8.1 Élections sénatoriales du 27 septembre 2026
En l'absence de M. le Maire, Mme Marie-Cécile BEIL assurera son remplacement. Les
documents nécessaires lui ont été transmis pour traitement.
8.2 Projet de randonnée
Origine : projet lancé par Sandra Ruck et Mikaos Mouche au niveau de la communauté de
communes.
Principe : chaque commune propose une sortie par an. Un accompagnant du village guide un
groupe de randonneurs le jeudi à 14 h sur les chemins ruraux (5 à 8 km), suivi d’un café-
gâteau.
Engagement de Siegen : Marie-Cécile se porte volontaire pour accompagner les
randonneurs.
Organisation : une réunion de préparation est prévue le 17 septembre. Les gâteaux seront
commandés auprès de Carrefour Seebach et pris en charge sur présentation d’une facture.
Communication : une publication sera diffusée sur les réseaux sociaux et un affichage sera
réalisé dans la commune.
Action : le Maire confirme avoir transmis les coordonnées de Marie-Cécile à l'organisateur.
8.3 Label « Communes engagées zéro déchet »
Contexte : Le SMICTOM Nord-Alsace propose ce label aux communes qui s'engagent dans la
réduction des déchets.
Conditions : Conseil municipal du 7 septembre 2026
o Participation de deux référents à une formation dispensée par le SMICTOM/ORSAS.
o Mise en œuvre d'au moins 4 actions parmi une liste (compostage, stop-pub, conférence
zéro déchet, collectes réemploi, vaisselle réutilisable, broyage de branchages, promotion
de l’eau du robinet, etc.).
Date limite d'engagement : 18 septembre. Le Maire contactera le SMICTOM pour savoir si un
report est possible.
Décision : le conseil municipal décide d'engager la démarche en vue de l'obtention du label.
Deux référents devront être désignés : un conseiller municipal et une personne investie dans
des projets environnementaux.
Actions déjà mises en œuvre : la commune utilise de la vaisselle réutilisable lors des
événements, organise le broyage des branchages et met à disposition des bacs de réemploi.
Échéance : si aucun volontaire ne se manifeste d'ici au 18 septembre, le projet sera reporté à
l’année suivante.
Action : le Maire prendra contact avec Benjamin. Une publication sera également diffusée sur
les réseaux sociaux afin de solliciter des volontaires.
8.4 Formation défibrillateur
Objet : une formation de vingt minutes à l’utilisation du défibrillateur est proposée par Rémy
Hammer.
Date envisagée : novembre 2026.
Lieu : salle communale.
Action : date à définir.
8.5 Frelon asiatique
Objet : une formation consacrée à l'identification du frelon asiatique est proposée.
Organisation :cette intervention pourrait être regroupée avec la formation à l’utilisation du
défibrillateur afin de favoriser la participation des habitants.
Date envisagée : novembre 2026.
Communication : un affichage et une publication seront préparés.
8.6 Dépôt de branchages
Constat : le point de dépôt fait l’objet de dépôts sauvages, notamment de gazon, de cailloux
et de déchets divers.
8.7 Feux sauvages dans le village
e Constat : des feux sont régulièrement allumés dans le village, alors que cette pratique est
interdite.
Principe : la règle doit être appliquée de manière uniforme à l’ensemble des habitants. Conseil municipal du 7 septembre 2026
8.8 Décorations automne/Noël et journée citoyenne
+ Groupe de travail : deux réunions ont déjà eu lieu. Une nouvelle réunion de préparation est
prévue pour la décoration automnale le 19 septembre au matin afin de découper, de peindre
et de finaliser les décorations.
+ Objectif : réaliser également des décorations de Noël avec la participation des habitants. Cela
sera prévu dans un second temps, et une publication avec un appel aux volontaires sera
diffusée.
°__ Journée citoyenne : une journée consacrée au nettoyage du village, notamment au
ramassage des feuilles et des déchets, est envisagée. Elle pourrait être organisée
conjointement avec la pose des décorations.
e Action : assurer la coordination entre les groupes de travail.
8.9 Contrat de Camille Foeller
° Camille Foeller est présente de manière informelle pour observer le fonctionnement du
conseil.
e Contrat : le classement, l’organisation du poste et la rémunération sont en cours de définition
par Mme Cornu, du Centre de gestion.
+ Échéance : Le contrat doit être finalisé cette semaine.
e Communication : une publication sera diffusée sur Facebook après la validation du contrat.
8.10 Libération des trottoirs
La question du stationnement sur les trottoirs a été discutée. Le conseil a rappelé la nécessité de
garantir la libre circulation des piétons, notamment des personnes âgées, des personnes à mobilité
réduite et des familles avec poussettes.
Suite à donner : Prévoir une communication de sensibilisation et envisager, dans un premier temps,
un rappel ciblé auprès des véhicules concernés.
8.11 Réflexion sur les chemins agricoles
Le conseil a évoqué les difficultés liées à certains chemins agricoles, notamment la poussière générée
à proximité des habitations et la gestion des eaux de ruissellement. Il a été proposé de créer un
groupe de travail afin d'établir un inventaire des chemins concernés, d'identifier les besoins et
d'évaluer les solutions possibles.
Suite à donner : Constituer un groupe de travail de quatre à cinq personnes chargées de présenter
ultérieurement un état des lieux, des propositions et une estimation financière.
8.12 Relance de l'association Sport et Loisirs
La relance de l'association Sport et Loisirs a été abordée. Cette association pourrait faciliter
l’organisation et le financement de certaines actions communales ou associatives, notamment les
décorations, les animations ou d’autres projets collectifs.
5 Conseil municipal du 7 septembre 2026
Décision : Plusieurs membres du conseil se déclarent prêts à intégrer ou soutenir l'association. Une
communication pourra être réalisée afin d’inviter d’autres habitants intéressés à rejoindre la
démarche.
8.13 Communication communale
Le conseil a échangé sur les moyens de communication à privilégier afin de toucher l’ensemble des
habitants. Les canaux évoqués sont notamment l'affichage communal, Facebook, le site internet et, si
nécessaire, des supports papier pour les personnes moins présentes sur les outils numériques.
8.14 Situation du chauffage dans un logement communal
La situation du chauffage dans un logement communal a été évoquée à la suite de consommations
importantes signalées par le locataire. Plusieurs hypothèses ont été discutées, notamment l'efficacité
du système de chauffage existant, l'isolation du logement, le comportement d'usage et l'éventualité
d’un diagnostic thermique.
Le conseil ne souhaite pas prendre de décision immédiate concernant l'installation d’un nouveau
système ou d’un tubage sans éléments techniques et financiers complémentaires.
8.15 Atelier Bredeles de Noel
Une idée d'atelier de confection de bredeles de Noël à destination des jeunes du village est proposée.
Cette initiative aurait pour objectif de créer un moment convivial d'échange intergénérationnel entre
les enfants et les mamies, autour du partage de recettes et de savoir-faire. L'atelier pourrait être
organisé le mercredi 2 décembre après-midi, à la salle polyvalente de Siegen.
Prochaine réunion : lundi 12 octobre 2026 à 19h
Séance levée : 20h 55