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Déliberation - delib 25 123
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaponost.
Lien du pdf (Déliberation - delib 25 123)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Consommateurs,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 27/11/2025
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 Novembre 2025
L’An deux mille vingt-cinq le 26 Novembre à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 20 Novembre deux mille vingt-cinq, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Jean-François PERRAUD, Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK, Madame Claire REBOUL, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Cédric LAURENT, Monsieur Jérôme CROZET, Madame Mégane HERNANDEZ, Mme Françoise DUMAS (à partir du rapport 25/121), Monsieur Frédéric GIORGIO, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Sandrine GENIN, Monsieur Thomas SAUVAGE, Monsieur Laurent JANUEL, Monsieur Yves ODIN, Madame Jocelyne SAINT-GEORGES, Madame Camille DUVERNAY, Monsieur Frédéric DAUMARD
Absents représentés : Monsieur Dominique CHARVOLIN (a donné procuration à Madame Patricia GRANGE), Madame Martine MORELLON (a donné procuration à Madame Sandrine GENIN), Madame Françoise DUMAS (a donné procuration à Monsieur Alexandre MARTIN jusqu’au rapport n°25/120), Monsieur Eric ADAM (a donné procuration à Monsieur Fabrice DUPLAN), Madame Céline VEDRENE (a donné procuration à Monsieur Thomas SAUVAGE), Madame Anne ARNOUX (a donné procuration à Monsieur Madame Camille DUVERNAY), Monsieur Roland WILPUTTE (a donné procuration à Monsieur Frédéric DAUMARD)
Absent non représenté : Monsieur Didier DUPIED, Madame Anaïs VIDAL
Secrétaire de séance : Monsieur Yves ODIN est désigné secrétaire de séance.
Rapport n° 25/123 – TRAVAUX
Rapporteur : Monsieur Marc LEONARD
MJC DE CHAPONOST
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’INVESTISSEMENT
MODIFICATION
Publié le : 27 Novembre 2025 Le maire, Transmis en Préfecture le : 27 Novembre 2025 Damien COMBET
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 27/11/2025
Exécutoire le : 27 Novembre 2025
Exposé des motifs :
Par délibération n°25/22 du 26 février 2025, le conseil municipal a approuvé l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement d’un montant de 150 000€ à la MJC pour l’achat de mobiliers et matériels dans le cadre de la livraison des nouveaux locaux de la MJC.
Cette délibération a également autorisé le maire à signer la convention définissant les modalités d’attribution de ladite subvention.
Pour des raisons liées à la tenue de la comptabilité de la MJC, il convient d’apporter une modification à cette délibération et de l’intituler MJC de Chaponost-Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement et d’aménagement.
L’avenant joint au présent rapport prend en compte cette précision.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
Approuve la modification telle qu’exposée ci-dessus et de renommer la délibération n° 25/22 du 26 février 2025 MJC de Chaponost-Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement et d’aménagement
Autorise Monsieur le maire à signer l’avenant joint en annexe.
VOTANTS 27
ABSTENTIONS 0
CONTRE 0
POUR 27
Pour extrait conforme,
Le maire, Le secrétaire,
Damien COMBET Yves ODIN