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Document publié le Samedi 1 janvier 2005
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 3269 468 2 22 2005)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 8 MARS 2005
L'An Deux Mille Cinq. le 8 Février
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeois s'est réuni en Mairie d’AÏbi, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURÉS, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois, en date du Mardi 8 Mars 2005, en séance publique.
Présidé la séance Monsieur MichelMALATERRE-FOURES, Président.
Secrétaire : Madame Geneviève PARMENTIER
Membres présents :
Membres __ titulaires : Mesdames, Messieurs, Michel MALATERRE-FOURÉS, Philippe
BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES, Geneviève PARMENTIER, Christian BONZI, Louis BARRET, Pierre COSTES, Michel FRANQUES, Marcel COULIOU, Michel ALBINET, Thierry GINESTET, Serge NEAU, Robert RAYNAL, Jacques LASSERRE, Maryse BERTRAND, Michel DELPOUX, Viviane COMBES, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Robert GAUTHIER, Guy BORIES, Jean-Claude De LAPANOUSE, ,Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Josette BÈS, Nicole ENGEL, Josette BOUIN, Jean CAYRE, Josian VAYRE, André BAUP, Joëlle FRANQUES, Jean-Philippe ROQUES, Christiane SÉGURA, Doris HUCHEDÉ, Nicole CABASSOT, Sarah LAURENS.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Laure SUDRE, Olivier BRAULT, Jean SICARD (Pouvoir à Madame Christine DEVOISINS), Dominique BILLET (Pouvoirà Monsieur Jean
CAYRE), Jean-Marie GARCIA, Christian CHAMAYOU (Pouvoir à Monsieur Michel MALATERRE- FOURÈS), William NION, Félix TORRES (Pouvoirà Monsieur Josian VAYRE), Max AMIEL, Jean-Louis MATHIEU (Pouvoirà Madame Sarah LAURENS), Michel TRÉBOSC, Jean-Pierre BOUCLY.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Barbara DESVALS-BARBEY, Frédéric ESQUEVIN, Valérie ROMAIN, Gisèle DEDIEU, Laurence PUJOL, Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Élisabeth BOISARD, Bérengère MAUZY, Bruno CRUSEL, Francis MARCHAND, Christian MALGOUYRES, Henri
JALBAUD-PUECEH, Patrick TRANIER, Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Éliane CARLES, Brigitte CARRÈRE-DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Claude RAMON, Jean-Claude RAFFANEL,, Elisabeth LARAUD, Georges LACOMBE, Gérard FABRE, Pierre GUIRAUD, Francis CANOVAS, Patrice
MANGIONE, Anne-Marie ROSÉ, Gérard SOULOMIAC.
Quorum : 26
Votants : 31 de la délibération N° 2 - 17/2005 à N° 2 - 18 / 2005
Quorum: 27
Votants: 32 de la délibération N° 2 - 19 /20005 etN°2-24/2005
Monsieur Louis GOMBAUD a rejoint le Conseil Communautaire pour le vote de la délibération N° 2 - 19 / 2005 et suivantes.
Toutes les délibérations ont été adoptées à l'unanimité. N° 2 - 22 / 2005 : ASSAINISSEMENT : OPERATION DE CÜURAGE DE LA LAGUNE- EST DE LA COMMUNE DE DENAT
Pilote : Assainissement .. PUBLIE LE
Autres services concernés : Direction Générale des Services, Finances L 14 MARS 2005
Monsieur Jean-Claude De LAPANOUSE, rapporteur,
Créée en 1975, la lagune-Est de Dénat, d’une capacité de 250 équivalents- habitants, s’est remplie peu à peu et l’accumulation des boues engendre à présent des nuisances pour les riverains et un déficit d'efficacité de traitement notable. Il est donc nécessaire de procéder à un curage.
La réalisation de cette opération nécessite :
- de faire appel à une société spécialisée afin de ne pas endommager le fond du bassin et maintenir une bonne étanchéité
- de réaliser un plan d'épandage pour permettre l’élimination par recyclage agricole des boues extraites.
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeoïis,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, A L'UNANIMITE,
$& Approuve le principe de réaliser l’opération de curage de la lagune-Est de Dénat.
& Autorise Monsieur Le Président à lancer l’étude de faisabilité du plan d’épandage ainsi que des travaux relatifs à l’élimination des boues issues du système de lagunage de Dénat et à effectuer les demandes de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Adour Garonne et du Conseil Général du Tarn.
Pour extrait conforme,
Fait les jour, mois, an susdits,
Le Président, |
Michel MALATERRE-FOURES