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Ordre du Jour - odj cm 19 mai 2026
Ordre du Jour - ODJ CM 30.09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montévrain.
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Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
ontévrai
Tous acteurs de notro ville
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
de
Seine
et
Marne
Arrondissement
de
Torcy
Canton
de
Lagny-sur-Marne
AFFICHE
LE
24
SEPTEMBRE
2021
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Exécution
de
l'article
L.2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
JEUDI
30
SEPTEMBRE
2021
à
20H00
HOTEL
DE
VILLE
-— SALLE
DU
CONSEIL
Séance
publique
et
retransmise
en
direct
sur
tous
les
supports
digitaux
et
la
page
officielle
de
la ville.
Direction
Générale
des
Services
Ref:
CR/TM/LU
Affaire
suivie
par
: Loanne
URIÉ
dgs@mairie-montevrain.fr
ORDRE
DU
JOUR :
-
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la séance
du
24
juin
2021
SEMM
1.
Comptes
rendus
annuels
d'activités
à
la collectivité
pour
les
concessions
d'aménagement
: ZAC
des
Binaches
et Zac
des
Frênes
— Année
2020
2.
Désignation
d'un
nouvel
administrateur
auprès
du
conseil
d'administration
de
la
SEMM
3.
Conseil
d'administration
de
la SEMM
—
Mandat
De
Président
Commission
4.
Création
de
la commission
pour
l'accessibilité
Ressources
Humaines
5.
Modification
du
tableau
des
emplois
6.
Participation
à la
protection
sociale
complémentaire
7.
Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP)
Urbanisme
8.
Cession
d’un
terrain
communal
non
bâti
cadastré
À
311
- sis
chemin
des
chaudrons-
77144
Montévrain
Travaux
9.
Fonds
d'Aménagement
Communal
(FAC)-
validation
du
programme
d'actions
Finances
10.
Limitation
de
l'exonération
de
deux
ans
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
en
faveur
des
constructions
nouvelles
à
usage
d'habitation
11.
Convention
avec
l'EPAMARNE
relative
à
la
participation
financière
pour
la
réalisation
d'une
aire
de
stationnement
publique
dans
la ZAC
de
la Charbonnière
12.
Convention
avec
l'EPAMARNE
relative
à
la
participation
financière
pour
la
réalisation
d'un
stade
omnisports
dans
la
ZAC
de
Montévrain
Val
d'Europe
Logement
13.
Octroi
d'une
garantie
d'emprunts
a
100%
au
profit
de
la société
Plurial
Novilia
pour
un
prêt
d'un
montant
de
4
463
355
euros
concernant
une
opération
de
construction
de
logements
sociaux
— lots
i5
et
k7
—
quartier
des
roseaux
14.
Octroi
d'une
garantie
d'emprunts
a
100%
au
profit
de
la
société
Plurial
Novilia
pour
un
prêt
d'un
montant
de
6
428
720
euros
concernant
une
opération
de
construction
de
logements
sociaux
—
lot
e2.2
-
ZAC
de
Montévrain-val
d'Europe
Education
15.
Convention
de
financement
avec
le ministère
de
l'éducation
nationale
et
l'académie
de
Créteil
dans
le
cadre
de
l'appel
a
projets
pour
un
socle
numérique
dans
les
écoles
élémentaires
(AAP
SNEE)
Communauté
d'agglomération
16.
Approbation
de
la
modification
des
statuts
de
la
CAMG
Affaires
générales
17.
Recensement
de
la
population
2022
Communications
du
Maire
18.
Décisions
du
Maire
19.
Questions
diverses
Le
Maire
MAIRIE
DE
MONTEVRAIN
4 Rue
Bonne
Mouche
— BP
n°73
MONTÉVRAIN
- 77771
Marne
La
Vallée
Cedex
4
Tél.
: 01.60.36.40.40
— Fax
: 01.60.36.40.45
— Email
: accueil@mairie-montevrain.fr