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Ordre du Jour - ODJ 14 11 2022
Ordre du Jour - odj 02 3 26
Ordre du Jour - odj cm 24 11 25
Déliberation - 2024 06 27 CM DELIBERATIONS
Ordre du Jour - ODJ CM du 27 06 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Vert-Saint-Denis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 27 06 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Collectivités territoriales,
NM \ QE
Vert st denis L'ordre du jour du Conseil Municipal
Jeudi 27 juin 2024 à 20H30
Salle du Conseil Municipal
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29 avril 2024 - Informations relatives aux décisions prises par le Maire
| URBANISME
2024-37 Débat organisé sur le Plan d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la ville de Vert-Saint-Denis
2024-38 : Abrogation relative à la désaffectation et au déclassement de la parcelle b 1339 sise 16 rue du Bichot et autorisation donnée au maire de vendre ladite parcelle - engagement de la procédure de déclassement de la parcelle b 1339 sise 16 rue du Bichot et autorisation donnée au Maire de vendre à M. WICKI
2024-39 : Actualisation des tarifs de la taxe sur la publicité extérieure (TPE) à compter du 1 janvier 2025
2024-40 : Avis favorable au dossier déposé par la société ELCIMAÏ réalisations relatif au projet d’exploitation d’usine 4.0 situe rue du bois des Saints Pères et avenue de La Haïe sur les communes de Cesson et de Savigny-le-Temple
Il RESSOURCES HUMAINES
2024-41 : Modification du tableau des effectifs
III VIE LOCALE
2024-42 : Attribution des subventions aux associations pour l’année 2024
IV SOLIDARITE
2024-43 : Convention de participation au Fonds de Solidarité Logement (FSL) au titre de l’année 2024 entre le Département de Seine-et-Marne et la ville de Vert-Saint-Denis
2024-44 : Modification relative aux modalités des droits de réservation dans le cadre de la gestion
en flux des logements sociaux
V FINANCES
2024-45 : Attribution d’une subvention complémentaire au Centre Communal d’Action Sociale de Vert-Saint-Denis
VI COMMANDE PUBLIQUE
2024-46 : Abrogation relative à la désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) - élection des membres de la Commission d’Appel d'Offres (CAO)
2024-47 : Adhésion au groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart et la ville de Vert-Saïint-Denis - fourniture de produits, petits matériels d’entretien et d’hygiène
Cette séance sera retransmise en vidéo.
Le Maire,
Conseiller Départemental,
Éric BAREILLE