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Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 10 fevrier 2023
Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune d'Émerchicourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 10 fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Ville d'Emerchicourt — Séance du Conseil Municipal
Feuillet de clôture de la séance du 10 février 2023
Sont présents à la réunion :
Mesdames BAFCOPS Marie-Catherine — BRZEZINSKI Régine — CHOQUET Justine - COTREZ Sabrina — HERBIN Mélody et SUM Michèle.
Messieurs DAMS Gonzague — DE FILIPPI Lucas — DÜFOUR Daniel - DUMONT Jean-Philippe — DUROSIER Albert - ROUSSEL Régis et SZATAN Michel.
Absente ayant donné procuration :
Madame LONGEARD Ingrid adonné pouvoir à M. DUMONT Jean-Philippe. Absent excusé :
Monsieur STASIOLOJC Arnaud.
Liste des délibérations
- Délibération n° 2023/01/01 examinée le 10 février 2023 — Règlement Budgétaire et Financier - Approuvée :
- Délibération n° 2023/01/02 examinée le 10 février 2023 — Renouvellement de la convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour une mission d'archivage - Approuvée
Le Maire, La secrétaire, Régis ROUSSEL Justine CHOQUET
Lt
Publié sur le site internet de la commune le 17 février 2023 par Régis ROUSSEL, Maire.