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Document publié le Vendredi 1 juillet 2022 par la commune d'Émerchicourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations de la seance du 1er juillet 2022)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Ville d'Emerchicourt —- Séance du Conseil Municipal
Feuillet de clôture de la séance du 1° juillet 2022
Sont présents à la réunion :
Mesdames BAFCOPS Marie-Catherine — BRZEZINSKI Régine —- CHOQUET Justine —- COTREZ Sabrina — HERBIN Mélody et SUM Michèle.
Messieurs DAMS Gonzague — DE FILIPPI Lucas — DUFOUR Daniel - DUMONT Jean-Philippe — ROUSSEL Régis et SZATAN Michel.
Absent excusé ayant donné procuration :
Madame LONGEARD Ingrid a donné pouvoir à M. DUMONT Jean-Philippe. Monsieur DUROSIER Albert a donné pouvoir à M. ROUSSEL Régis.
Absent excusé :
Monsieur STASIOLOJC Arnaud.
Liste des délibérations
- Délibération n° 2022/03/01 examinée le 1° juillet 2022 - Demande d'adhésion à la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut - Approuvée
- Délibération n° 2022/03/02 examinée le 1°’ juillet 2022 - Avenant au contrat d'assurance statutaire 2021-2024 du Cdg59 - Approuvée
- Délibération n° 2022/03/03 examinée le 1° juillet 2022 - Désignation des représentants titulaire et suppléant à la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de la Communauté de Communes Cœur d'Ostrevent - Approuvée
- Délibération n° 2022/03/04 examinée le 1° juillet 2022 - Convention-cadre pour l'instruction des autorisations d'urbanisme entre la commune d'Emerchicourt et la Communauté de Communes Cœur d'Ostrevent - Approuvée
Le Maire, La secrétaire, Régis ROUSSEL Marie-Catherine BAFCOPS
es
Publié sur le site internet de la commune le 5 juillet 2022 par Régis ROUSSEL, Maire.