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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Amour-Bellevue.
Lien du pdf (Arrêté - 0 PDG Dossier Révision allégée n°1 PLU Saint Amour Bellevue ENQ PUB)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Département de la Saône-et-Loire
Commune de Saint-Amour-Bellevue
REVISION ALLEGEE N°1
DU PLAN LOCAL D'URBANISME
DOSSIER D'ENQUETE PUBLIQUE
Vu pour être annexé à notre arrêté ou délibération
en date de ce jour, Approuvé le 19-09-2017
Le Ju. 12. 2023
Le Maire Modification simplifiée n°1
Me Topiune CAS BOUT approuvée le 11-05-2021
Révision allégée n°1
approuvée le