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Déliberation - fxvk3hl21garlb
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Télécommunications et internet,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
25
JUIN
2025
Délibération
n°20-2025
:
Délibération
n°21-2025
:
Délibération
n°22-2025 :
Délibération
n°23-2025 :
Délibération
n°24-2025 :
Délibération
n°25-2025
:
Délibération
n°26-2025
:
Délibération
n°27-2025
:
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Prescriptions
de la révision
allégée
du P.L.U.
définissant
les objectifs poursuivis
et fixant
les modalités
de
concertation.
APPROUVÉE Choix
d’une
entreprise
pour
l'entretien
voirie.
APPROUVÉE Subvention
Voirie
Communale
2025.
APPROUVÉE Détermination
des
taux
de promotion
pour
les avancements
de
grade
APPROUVÉE Création
d’un
emploi
d’adjoint
technique
principal
1%"
classe.
APPROUVÉE Bail
de
location
de
l’appartement
de l’ancienne
Cure.
APPROUVÉE Demande
d’Enveloppe
Cantonale
d'investissement
au
Département.
APPROUVEE Enfouissement
haute
tension
et communications
poste
Les
Marins
(Tranche2).
APPROUVÉE
Liste
publiée
sur le site
internet
de
la Commune
le 26 juin
2025.
Mairie
de Chatenuieux -
155 Espace
Roger
Boyer
- Lea
Rougéens-
05000
Chätenucieur
En
Téléphone 04 92 54
12 13 - Email : accretantat.mante@chateauvieuxOS
fr