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Conseil Municipal - rgkws4a2gma1875
Déliberation - ekq0mqpf38qpkdw
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteauvieux.
Lien du pdf (Déliberation - ekq0mqpf38qpkdw)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Justice et droit,
—
Mairie
de
Chäâteauvieur
—
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
13
DÉCEMBRE
2022
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
n°37-2022
:
Classement
et
mise
à jour
des
Voies
Communales
et
des
Chemins
Ruraux
:convention
avec
ITOS.
APPROUVÉE
Délibération
n°38-2022 :
Différentiel
cantine.
APPROUVÉE
Délibération
n°39-2022
:
Bons
CADHOC.
APPROUVÉE
Liste
publiée
sur
le
site
internet
de
la
Commune
le
15
décembre
2022.
ae
Mainie
de
Chateauvieur
-
155 Espace
Roger
Boyer
- Les
Rougien
- 05000
Chäteauvieur
Dane
Téléphone 04 92 54
12 18
- Email
: secretariat
mante@chatenuieutOS.,fr