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Convocation - 2025 13 vote des subventions 2025 aux associations
Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Marsac-sur-Don.
Lien du pdf (Convocation - 2025 13 vote des subventions 2025 aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
DÉPARTEMENT DE LOI RE-ATLANTIQU E
COMMUNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DEUBERATIONS
DE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE
MARSAC- SUR- DON Du 14 MARS 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le quatorze mars à vingt heures, le Conseil municipal de la commune de
MARSAC- SUR- DON s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur
Hervé de TROGOFF, Maire de MARSAC- SUR- DON.
DATE DE CONVOCATION : 07/03/2025
NOMBRE DE CONSEILLERS: EN EXERCICE: 19
PRÉSENTS: 15
REPRESENTÉS: 2
ABSENTS: 2
VOTANTS: 17
PRÉSENTS: M. de TROGOFF Hervé, Maire, Mme BOURDEAU Odile, M. COUROUSSÉ Gilles, Mme
DELORME Julie, Mme FlOT Nathalie, M. GAIGEARD Dominique, Mme HEUZE Jacqueline, M.
JACQMIN Philippe, M. LE CALOCH Christian, Mme MONNIER Sarah, Mme PINSON- LERAY Géraldine,
M. POUPARD Dominique, M. ROUILLON Gérard, M. TISSOT Yves, M. VICET Régis,
EXCUSÉS: M. ROPTIN Michel (pouvoir à M. de TROGOFF Hervé), Mme SALMON Karen (pouvoir à
Mme PINSON- L ERA Y Géraldine),
ABSENTS: Mme TEMPLE Aurélie, Mme WEILAND Coralie
SECRÉTAIRE DE SÉANCE: M. TISSOT Yves
202513- Vote des subventions 2025 aux associations
Monsieur Gilles COUROUSSE, adjoint à la Vie associative, culturelle et sportive, présente
les propositions de subventions aux associations pour l'année 2025
Nom de lassociation marsacaise Montant sollicité Montant proposé 20251
TTM 1075¬ 1000¬
FCVayMarsac 1500¬ 1500¬
AHCM 500 ¬ 200 ¬
APELSaint- Léger 200¬ 120¬
Amicale Laïque 150¬ 120¬
UNC 120¬ 120¬
Bouquets marsacais 120 ¬ 120 ¬
Bricoler Don Couture 120 ¬ 120 ¬
CALM 110¬ 120¬
Caisses à Savon Marsacaises 200 ¬ 120¬
Don Qui Chante 120¬ 120¬ Nom de l'association marsacaise Montant sollicité Montant proposé 2025
Entraid Addict 44 150 ¬ 120 ¬
ORE 300¬ 120¬
Société de chasse 120 ¬ 120 ¬
Etoile Cycliste du Don 600¬ 600 ¬
______________________ Total 4620¬
Nom de l'association non
marsacaise Montant sollicite Montant propose 2025
ADAR44 9695¬ 100¬
Graine d'Automne 200 ¬ 200 ¬
Comice Agricole Intercantonal 100 ¬ 100 ¬
RÊVES DE CLOWN Non indiqué ioo ¬
Don du Sang Nozay et sa région 100 ¬ 100 ¬
Secours Catholique Non indiqué 100 ¬
Solidarité Paysans Non indiqué 100 ¬
ADMRdeDerval 350¬ 100¬
Total 900¬
Vu le Code général des collectivités territoriales;
Vu l'avis de la Commission vie associative, culturelle et sportive du 5 mars 2025;
Le Conseil municipal décide d'approuver les subventions 2025 ci-dessus énoncées.
Vote
Nombre de voix exprimé:
Pour: 17
Contre : O
Abstention : O
Extrait certifié conforme,
Fait à MARSAC- SUR- DON,
Le Maire,
Hervé de TROGOFFI\
7 mars 2025
9 )6: zçg ,v- d, ss\J .
S)
\,4. V
Le Secrétaire de séance,
Yves TISSOT
Le Maire informe que le présent acte peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Nantes dans un
délai de deux mois à compter de sa publication sous forme électronique et de sa transmission au représentant de l'Etat
dans le département ou à son délégué dans l'arrondissement.
Certifié exécutoire par le Maire, sous sa responsabilité, compte tenu de:
la publication sur le site Internet de la Ville de Marsac-sur-Don le i 6. 03. 25
- la transmission au contrôle de légalité le
18. 03. 25
Séance du Conseil municipal ordinaire du 14 mars 2025
Délibération n2O25_13