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Convocation - 2020 32 subventions communales 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marsac-sur-Don.
Lien du pdf (Convocation - 2020 32 subventions communales 2020)
Thèmes du document : Vieillesse, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
République
Française
Envoyé
en
préfecture
le 02/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2020
Affiché
le
Département
Loire-Atlantique
ID : 044-214400913-20200625-2020
32-DE
Marsac-sur-Don
19
17
19
Nombre
de
voix
exprimées
:
Pour
: 19
Contre
: O
Abstention
: O
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
Le: Et Publication
ou
notification
du
:
2020: en Bouquets
Marsacais
L'an
deux
mille
vingt,
le
vingt-cinq
juin
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Marsac-sur-Don
s’est
réuni
à
la
salle
LES
3
ARCHES,
la
close
44170
Marsac-sur-Don
sous
la
présidence
de
Monsieur
de
TROGOFF,
maire,
en
session
ordinaire.
Les
convocations
individuelles
et
l’ordre
du
jour
ont
été
transmis
aux
conseillers
municipaux
le dix-neuf
juin
deux
mille
vingt.
Présents:
DE
TROGOFF
Hervé;
POUPARD
Dominique;
PINSON-LERAY
Géraldine; COUROUSSÉ
Gilles;
FIOT
Nathalie;
ROUILLON
Gérard
; TISSOT
Yves;
ROPTIN
Michel;
NAËL
Benoit;
MONNIER
Sarah;
SALMON
Karen:
TEMPLÉ
Aurélie
; VICET
Régis; DELORME
Julie; BOURDEAU
Odile
; JACQMIN
Philippe
;
LE
CALOCH
Christian
;
Excusées
:
WEILAND
Coralie
(pouvoir
à
Mme
Salmon)
; Gellé
Bérangère
(Pouvoir
à M.
Jacqmin)
A
été
nommé(e)
secrétaire
: Karen
SALMON
Tennis
de
Table
Marsacais
UNC
Section
de
Marsac
sur
Don
AHCM
(Ass.
Humanitaire
Culturelle
Marsacaise)
100
Club
du
Don
100
Etoile
Cycliste
du
Don
200
Société
de
Chasse
100
CALM
(Comité
Animation
Loisirs
Marsacais)
100
Avenir
Sportif
Marsacais
3 000
Don
qui
chante
100
Amicale
laïque
100
Bricoler
Don,
Couture
et
Compagnie
100
APEL
Saint-Léger
100
T
>
Accueil
Périscolaire
"La
Cabane"
25
939 Affiché
le
Autres
associations
100 100 100 100 100 100 100 100
Don
du
sang
de
Nozay
Restaurants
du
Cœur
Comice
agricole
- Guémené-Penfao
Secours
Catholique
Alcool
Assistance
ADMR
de
DERVAL
(aide
à domicile)
Solidarité
femmes
Loire-Atlantique
ADAR
L.-A.
(Services
à la
personne
et
aide
à domicile)
LE
CONSEIL,
VU
l’article
L2311-7
du
CGCT
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
APPROUVE
les
subventions
2020
ci-dessus
énoncées.
A
L'UNANIMITÉ
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
susdits.
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme
:
Envoyé
en
préfecture
le 02/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2020
ID
: 044-214400913-20200625-2020
32-DE
En
mairie,
le
26/06/2020
Le
Maire
Hervé
de
Trogoff