Acte - publication11juin2026

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Arrêté - RAA 4etrim 2021 arretes voirie Partie3

Acte - publication11juin2026 Document publié le Jeudi 11 juin 2026 par la commune d'Aubignan. Lien du pdf (Acte - publication11juin2026)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière, XE ARRÊTÉ MUNICIPAL Arrêté municipal n° 2026-33 (Arrêté permanent) COMMUNE D'AUBIGNAN —.. i : À ë 84810 Portant autorisation de réglementer l'interdiction à l'accès Département de VAUCLUSE de la cour arrière de PHôtel Dieu,

République Française Arrondissement de Boulevard Louis Guichard

CARPENTRAS

Tél: 04 90 62 61 14

Le Maire de la commune d’Aubignan

VU la loi n° 82-213 du 2 Mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des

régions, modifiée et complétée par la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982 et par la loi n° 83 ; 8 du 7 juillet 1983 ;

VU le décret n°64-262 du 14 mars 1964 relatif à la conservation des voies communales :

VU l’article L.2213-4 du code général des collectivités territoriales (CGCT) :

VU le Code de la Voirie Routière ;

VU le Code de la Route ;

CONSIDÉRANT que pour des raisons de sécurité, il convient de réglementer son utilisation.

CONSIDERANT qu'il appartient à l'autorité investie du pouvoir de Police Municipale de prendre toutes les mesures nécessaires, afin d'assurer la sécurité des piétons.

Article 1 : L'accès des piétons est interdit au droit de la cour arrière de l'Hôtel Dieu dont le passage donne sur le Boulevard L

Article 2 : Le présen ane sera nus en ugue sur 16 su ug ia tnairie pour imrormauon au public et inséré dans le registre des arrêtés.

Article 3 : Toute infraction au présent arrêté sera poursuivie conformément à la loi.

Article 4 : Madame le maire de la commune d’Aubignan, Monsieur le responsable des services techniques,

la police municipale et la gendarmerie de Beaumes de Venise, sont chargés chacun en ce qui les concerne de l’exécution du présent arrêté.

Aubignan, le vendredi 05 juin 2026.

Marie THOMAS de MALEVILLE

Maire d'Aubignan

ra as 6, avenue Feuchères— 30 000 Nimes) La Présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administrat}

Dans un délai de deux mois, à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens» accessible par le site imernet www: télerecours.fr

publié en ligne le 11 juin 2026Arrêté municipal n° 2026-081 S V

Portant réglementation de la circulation et du stationnement

COMMUNE . A l’occasion de la Bodega des Sapeurs-Pompiers d’Aubignan . Du samedi 27 juin 2026 : 06h00 au dimanche 28 juin 2026 : 06h00 Département de VAUCLUSE Rue Chrysostome André, rue Théodore Aubanel, rue du 4 septembre, rue ASC JS CARPENTRAS Antoine Auphan, place du portail neuf, Avenue de l'Abbé Arnaud, Allée

; Nicolas Mignard Tél. : 04 90 62 61 14

Fax : 04 90 62 75 15

République Française Le Maire de la commune d'AUBIGNAN

VU la loi n° 82-213 du 2 Mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions,

modifiée et complétée par la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982 et par la loi n° 83 - 8 du 7 juillet 1983 VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2212-1 et suivants; VU le Code de la Voirie Routière ;

VU le Code de la Route ;

VU la demande en date du 14 avril 2026 par laquelle l’ Amicale des Sapeurs-Pompiers d’Aubignan (84810), représentée par, Monsieur David Guiraud, sollicite l’autorisation de réglementer la circulation et le stationnement afin d’organiser une BODEGA le samedi 27 juin 2026 à partir de 18h00.

CONSIDÉRANT qu'il y a lieu pour la bonne organisation de la BODEGA et pour la sécurité des usagers des voies et de la place publique du Portail Neuf, de réglementer la circulation et le stationnement à l’occasion de cette manifestation qui se déroulera du samedi 27 juin 2026 06h00 au dimanche 28 juin 2026 06h00. CONSIDERANT l'intérêt général,

ARRÊTE :

Article 1 : La circulation et le stationnement seront interdits du samedi 27 juin 2026 : 06h00 au dimanche 28 juin 2026 : 06h00, sur la place du portail neuf, rue Chrysostome André, rue Théodore Aubanel, Avenue de l’ Abbé Arnaud, Allée Nicolas Mignard, après le portail neuf, à Aubignan ; à l’occasion de la bodega pour la mise en place d’un podium, d’une buvette, de barnums et d’un camion frigorifique.

Article 2 : La circulation sera réolementée dn samedi 27 inin 2026 NGhAN au dimanche 28 iuin 2026 06h00

- La rue Antoine

- La rue du 14 LLC 4,04 ocvucuuiu vu à urvuut savait amour vau au uv Antoine Auphan. (sens de circulation inversé).

- L’Avenue de L’Abbé Arnaud sera coupée au niveau de la rue de la Nation. L’Avenue de l’Abbé Arnaud sera exceptionnellement à double sens entre l’avenue Fréderic Mistral et la rue de la Nation. - La rue Nicolas Mignard sera coupée.

- La rue Théodore Aubanel sera coupée.

- Un dispositif anti-terrorisme de type B.A.V.A ainsi que des blocs béton seront installés.

Article 3: Les services techniques de la ville sont chargés de la pose du matériel de sécurité et de la signalétique correspondante et de mettre en place les déviations

Article 4 : Toute infraction au présent arrêté sera poursuivie conformément à la loi.

Article 5 : Madame le Maire, la police municipale, le regroupement de gendarmerie de Beaumes-de-Venise et le responsable des services techniques de la ville sont chargés chacun en ce qui les concerne de l’exécution du présent arrêté dont une ampliation sera adressé à :

- Monsieur David Guiraud, président de l’amicale des Sapeurs-Pompiers d’Aubignan - Gendarmerie de Beaumes de Venise

-__ Transcove

Article 6: Tout véhicule ne respectant pas ce présent arrêté sera déplacé en fourrière.

Fait à Aubignan, le 28 mai 2026

Madame Marie THOMAS de MALEVILLE

Maire d’Aubignan

LS

Le présent arrêté est susceptible d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nîmes, (16 avenue Feuchères — 30 000 Nîmes), dans un délai de deux mois, à compter de sa publication

publié en ligne le 11 juin 2026LLES

AVS ARRETE DE CIRCULATION J'ART &

Ÿ | x" Q

at Arrêté municipal n°2026-090 COMMUNE .

D'AUBIGNAN Portant autorisation de règlementer la circulation 84810 : Département de VAUCLUSE 955 Avenue Majoral Jouve

Arrondissement de CARPENTRAS Du lundi 15 juin au mardi 23 juin 2026 République Française Tél. : 04 90 62 61 14

Le Maire de la commune d'AUBIGNAN

VU la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 relatif aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, modifiée et complétée par la loi n° 82.623 du 22 juillet 1982 et par la loi 83.8 du 7 juillet 1983 ; VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-2 et L 2213-1 à L 2213-6 ; VU le Code de la Route ;

VU l'instruction interministérielle relative à la signalisation routière ; VU l'arrêté de permission de voirie n° 2026-083 du 04/06/2026 ;

VU la demande en date du 26/05/2026 par laquelle l'Entreprise SRV BAS MONTEL située au 863 Chemin de la Malautière à Sorgues (84700), sollicite l’autorisation de règlementer temporairement la circulation, Avenue Majoral Jouve à Aubignan (84810), afin d'entreprendre des travaux au profit d’'ENEDIS ;

CONSIDÉRANT qu'il convient de prendre les mesures nécessaires pouvant garantir la sécurité des personnes ;

ARRÊTE :

ARTICLE 1 : La société SRV BAS MONTEL est autorisée à règlementer la circulation sur la voie communale au droit n° 955 Avenue Majoral Jouve. ce - Do ee _.

ARTICLE 2 : Le prést 026 de 08h00 à 18h00 sauf samedi et dimanche.

ARTICLE 3 : Pendant toute la durée des travaux, le pétitionnaire devra mettre en place une signalisation suivant la fiche « 4-05 alternat par piquets K10 manuel » du manuel du chef de chantier.

L'entreprise assurera en permanence la propreté de la chaussée dans la zone du chantier et abords et effectuera autant que nécessaire les nettoyages de la chaussée.

ARTICLE 4: Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés. L'Entreprise sera tenue pour responsable de tous incidents survenus du fait des travaux.

ARTICLE 5 : Le présent arrêté sera mis en ligne sur le site de la mairie pour information au public et inséré dans le registre des arrêtés. Il sera également affiché à chaque extrémité des travaux par les soins de l'Entreprise.

ARTICLE 6 : Madame le Maire de la commune d’Aubignan, Monsieur le responsable des services techniques de la ville et la Police Municipale sont chargés chacun en ce qui les concerne de l’exécution du présent arrêté dont une ampliation sera adressée à l'Entreprise.

Aubignan, le mardi 02 juin 2026

Annexe : Fiche 4-05

Madame Marie THOMAS de MALE VILLE

Maire d'Aubignan

ES

La Présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nîmes (16, avenue Feuchères — 30 000 Nimes) Dans un délai de deux mois, à compter de sa publication.

Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet ww telerecours.fr

publié en ligne le 11 juin 2026LEEX

BP. € Arrêté municipal n° 2026-091

FART8 S > w

ES Portant réglementation de la circulation et du stationnement COMMUNE À l’occasion de la fête de la Saint-Victor Pen Du lundi 13 au mercredi 22 juillet 2026 Département de VAUCLUSE Parking « Rame », rue Chrysostome André, chemin de la Garenne, rue Théodore Aubanel, rue du 14 septembre, rue Antoine Auphan, place du

portail neuf, Avenue de PAbbé Arnaud, Allée Nicolas Mignard Arrondissement de CARPENTRAS Tél. : 04 90 62 61 14

Fax : 04 90 62 75 15 .

République Française Le Maire de la commune d'AUBIGNAN

VU la loi n° 82-213 du 2 Mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, modifiée et complétée par la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982 et par la loi n° 83 - 8 du 7 juillet 1983 VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L2212-1 et suivants ; VU le Code de la Voirie Routière ;

VU le Code de la Route ;

VU le programme présenté par la commune d’Aubignan, relatif aux activités déployées lors de la fête votive ;

CONSIDÉRANT qu’il y a lieu pour la bonne organisation de la fête votive de la Saint-Victor et pour la sécurité des usagers des voies et places publiques en centre-ville, de réglementer la circulation et le stationnement à l’occasion de cette

manifestation qui se déroulera du vendredi 17 au mardi 21 juillet 2026.

CONSIDERANT l'intérêt général, k

ARRÈTE :

Article 1 : La circulation et le stationnement seront interdits du lundi 13 au mercredi 22 juillet 2026, sur le parking «RAME », place du portail neuf, rue Chrysostome André, chemin de la Garenne (la déviation se fera par le chemin derrière

vieille), rue Théodore Aubanel, Avenue de l’ Abbé Arnaud après l’intersection avec la rue de la nation (exceptionnellement à double sens entre l’avenue Frédéric Mistral et la rue de la nation), Allée Nicolas Mignard, après le portail neuf, à Aubignan ; à l’occasion de la fête de la Saint-Victor pour la mise en place d’un podium, d’une buvette et l’installation des forains ;

Article 2 : La circulatio jine Auphan et rue du 14

septembre 1791 comme sun .

- La rue Antoine Auphan sera coupée au niveau de l’avenue de l’abbé Arnaud. ; - La rue du 14 septembre 1791 débouchera sur l’avenue Frédéric Mistral via la rue Antoine Auphan. (sens de

circulation inversé).

Article 3 : A l’occasion de la fête de la Saint-Victor, un feu d’artifice sera tiré le mardi 21 juillet 2026 à 22h00 sur le terrain situé à côté du stade municipal (parcelle cadastrée section E n°356) par la société IMAGINE qui est chargée de la mise en œuvre et de la sécurité du feu d’artifice :

SAS IMAGINE

Route de Flassan

84570 VILLES SUR AUZON

Article 4 : La zone de tir du feu d’artifice sera délimitée et interdite au public, ainsi que le stationnement qui sera interdit à compter du mardi 21 juillet à partir de 17h00 sur le trottoir avenue Jean-Henri Fabre entre les établissements BESSAC et la maison FRESCHET pour faciliter le passage des pompiers et sur le parking du stade Léon Chauvin.

Article 5: Les services techniques de la ville sont chargés de la pose du matériel de sécurité et de la signalétique

correspondante.

Article 6 : Toute infraction au présent arrêté sera poursuivie conformément à la loi.

Article 7 : Madame le Maire, la police municipale, le regroupement de gendarmerie de Beaumes-de-Venise et le responsable des services techniques de la ville sont chargés chacun en ce qui les concerne de l’exécution du présent arrêté.

Article 8: Tout véhicule ne respectant pas ce présent arrêté sera déplacé en fourrière.

Fait à Aubignan, le jeudi 4 juin 2026,

Madame Marie THOMAS de MALEVILLE

Maire d’Aubignan

LS

Le présent arrêté est susceptible d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nîmes, (16 avenue Feuchères — 30 000 Nîmes), dans un délai de deux mois, à compter de sa publication

publié en ligne le 11 juin 2026D ©

Marie THOMAS de MALEVILLE

Maire d'Aubignan

Dans un délai de deux mois, à compter de sa publication.

Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

COMMUNE

D'AUBIGNAN

84810

Département de VAUCLUSE

Arrondissement de CARPENTRAS

République Française

Tél. : 04 90 62 61 14

ARRÊTÉ D’OCCUPATION TEMPORAIRE

Arrêté municipal n° 2026-092

Portant autorisation d’occuper le domaine public

51 Avenue de l’Abbé Arnaud,

Le mercredi 17 juin 2026

« Emménagement »

Le Maire de la commune d’Aubignan,

VU le Code des Collectivités Territoriales, articles L.2212-2 al.1 et L.2213-1 à L.2213-4 ; VU le Code de la Voirie Routière ;

VU l’arrêté ministériel du 15 juillet 1974 relatif à la signalisation temporaire ;

VU la demande en date du 03/06/2026 de la société DÉMÉNAGEMENT JAUFFRET située au 159 rue du Petit Mas à Avignon (84000), intervenant pour le compte de Mme Aurélie LECOUVE, sollicite l’autorisation d’occuper le domaine public avenue de l’Abbé Arnaud à Aubignan (84810) afin d’y stationner un camion pour effectuer un emménagement au n° 144 Tour des Remparts à Aubignan.

CONSIDÉRANT qu’il convient de prendre les mesures nécessaires pouvant garantir la sécurité des personnes et des véhicules ;

ARRÊTE :

Article 1 : La société Déménagement Jauffret est autorisée à occuper le domaine public, sur les deux places de parking en face du n° 51 avenue de l’Abbé Arnaud à Aubignan (84810), afin d’y stationner un camion de 20 m3 pour effectuer un emménagement au n° 144 Tour des Remparts,

Le mercredi 17 juin 2026 de 8h00 à 17h00

Article 2 : Pendant toute la durée de l’emménagement, le camion pourra stationner sur les deux places de stationnement face au droit 51, des barrières seront placées en amont par les services techniques de la ville, à la fin de l’emménagement l’ayant droit mettra les barrières sur le trottoir afin de libérer les places.

Article 3 : Toute infraction au présent arrêté sera poursuivie conformément à la loi.

Article 4 : Tous véhicules ne respectant pas cet arrêté municipal seront placés en fourrière.

Article 5 : Madame le Maire, Monsieur le Responsable des Services Techniques et la police municipale sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché en mairie pour information au public et inséré dans le registre des arrêtés.

Aubignan, le jeudi 04 juin 2026

publié en ligne le 11 juin 2026ARRÊTÉ OCCUPATION TEMPORAIRE

« Ç Arrêté municipal n° 2026-082

AURONT Portant autorisation de règlementer D'AUBIGNAN ; ï à 24810 La circulation et le stationnement pour la Bodega Département de VAUCLUSE des Sapeurs-Pompiers d’Aubignan LORS EREES de CARPENTRES Parking Portail Neuf, avenue Abbé Arnaud, rue Antoine République Française : : z TL. : 04 90 62 61 14 Auphand, avenue Nicolas Mignard et rue Théodore Aubanel. Fax : 04 90 62 75 15 Du samedi 27 juin au dimanche 28 juin 2026

Le Maire de la commune d'AUBIGNAN

VU la loi n° 82-213 du 2 Mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions, modifiée et complétée par la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982 et par la loi n° 83 ; 8 du 7 juillet 1983 ; VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;

VU le Code de la Voirie Routière ;

VU le Code de la Route ;

VU la demande en date du 14 avril 2026 par laquelle l’ Amicale des Sapeurs-Pompiers d’Aubignan (84810), représentée par, Mr David GUIRAUD, sollicite l’autorisation de règlementer la circulation et le stationnement pour occuper temporairement le domaine public communal, Parking du Portail Neuf, avenue Abbé Arnaud, rue Antoine Auphand, avenue Nicolas Mignard et rue Théodore Aubanel à Aubignan (84810), afin d’organiser une BODEGA ;

du samedi 27 juin 06h00 au dimanche 28 juin 2026 06h00

CONSIDÉRANT qu’il convient de prendre les mesures nécessaires pouvant garantir la sécurité des personnes ; .

ARRÈTE :

ARTICLE 1 : L’Ami--"- 4-0 Doi hi es ei OMEGA sur le Parking du Portail Neuf à Aubign

A Poccasion de la bouega un pouium sera monte par 1es services 1ecnniques. Des parnums seront positionnés ainsi qu’un camion frigorifique par l’amicale des Sapeurs-Pompiers.

ARTICLE 2 : La circulation et le stationnement des véhicules seront interdits sur le parking du Portail Neuf, avenue de Abbé Arnaud, rue Antoine Ent et avenue Théodore Aubanel à SR En à ;

ARTICLE 3 : Afin d’assurer la sécurité et le bon déroulement de l’évènement, la voie de l'Abbé Arnaud, la rue Antoine Auphand, Pallée Nicolas Mignard et la rue Théodore Aubanel seront coupées avec les dispositifs anti- terrorisme de type B.A.V.A ainsi dE des blocs béton

ARTICLE 4 : A l’occasion de la bodega une soirée musicale sera animée par : Concept Music Show

80 rue boulanne 30290 Saint Victor LaCoste

Immatriculation SIREN : 503826505 R.C.S NIMES

ARTICLE 5 : Fermeture- Réglementation des débits de boissons : 4-1- L'animation musicale devra prendre fin au plus tard à deux heures du matin. 4-2- Le débit de boissons délivré sous l’arrêté numéro 2026-018 devra fermer au plus tard à deux heures du matin.

ARTICLE 6 : Règlementation du niveau sonore :

Le niveau d’intensité sonore maximale autorisé est de 95 décibels.

La Police Municipale pourra, à tout moment au cours de la soirée, effectuer un contrôle à la régie.

ARTICLE 7 : Responsabilités et assurances :

L’amicale des Sapeurs-Pompiers organisatrice de la manifestation contractera à cet effet une assurance nécessaire auprès d’une compagnie notoirement solvable.

La commune est elle-même assurée pour les manifestations en vertu d’un contrat en responsabilité civile auprès de la compagnie ALLIANZ assurances sous le n°64309949,

ARTICLE 8 : Des barrières seront positionnées par les Services Techniques de la commune. Ces barrières ne devront en aucun cas gêner la circulation des véhicules.

publié en ligne le 11 juin 2026ARTICLE 9 : Toute infraction au présent arrêté sera poursuivie conformément à la loi. Les véhicules ne respectant pas l’arrêté municipal seront placés en fourrière.

ARTICLE 10 : Vidéo protection :

La population est informée qu’en application de la loi 95-73 du 21 janvier 1995 et du décret 96-926 du 17 octobre 1996, la place du portail Neuf et ses rues adjacentes sont placées sous vidéo surveillance.

ARTICLE 11: Le demandeur se fera un point d’honneur à laisser les emplacements aussi propres que lors de son arrivée et pourra procéder à l’affichage de panneaux qui seront posés de façon règlementaire et retirés par ses soins avant son départ et notamment aucun affichage ne sera installé sur la signalisation routière ni aucune affiche ne sera collée sur du mobilier urbain.

ARTICLE 12: Madame le Maire de la commune d’Aubignan, la police municipale, les Services Techniques municipaux ainsi que la gendarmerie de Beaumes de Venise, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté, dont une ampliation sera adressée à :

- Monsieur David GUIRAUD), responsable de l’ Amicale des Sapeurs-Pompiers d’Aubignan - Gendarmerie de Beaumes de Venise

- Transcove

Fait à Aubignan le 28 mai 2026

Madame Marie THOMAS de MALEVILLE

Maire d’Aubignan :

PTS

Le présent arrêté est susceptible d'un recours devant le Tribunal Administratif de Nîmes (16, avenue Feuchères — 30 000 Nîmes) Dans un délai de deux mois, à compter de sa publication.

publié en ligne le 11 juin 2026