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Convocation - convocation complementaire seance du 15 nov 2022
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - convocation complementaire seance du 15 nov 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savoir)
CONVOCATION
ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
Madame, Monsieur,
A la suite de la convocation envoyée hier, pour le prochain conseil municipal qui aura lieu le
15 novembre 2022 à 18 h 50.
Je vous fais parvenir le complément à l’ordre du jour :
Délibérations : (entre parenthèse les initiales du ou des rapporteurs en binôme avec le maire)
9. Relance après amendements de l’AMI pour la centraie du Joudron (GC).
Dans lattente de vous rencontrer, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sentiments les meilleurs. D
Fait à de in, le 9 novembre 2052
ET
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