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Document publié le Vendredi 14 octobre 2022 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du vendredi 14 octobre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Handicap et inclusivité,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savoir)
CONVOCATION Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira, en mairie, dans la salle du conseil,
Le vendredi 14 octobre 2022 à 18 h 30.
Je vous remercie de participer à cette vingt-neuvième séance de la mandature dont l’ordre du jour est le suivant :
Délibérations : fentre parenthèse les initiales du ou des rapporteurs en binôme avec le maire)
1. Attribution de compensation de la communauté de communes (CB)
2. Convention pour l’enfouissement des équipements de communications électroniques (GV)
3. Reprise de bail commercial de l’épicerie multiservice dans le local communal (GC)
Informations et questions diverses :
Informations judiciaires
Participation aux commissions et organismes, et questions diverses,
Dans l'attente de vous rencontrer, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sentiments les meilleurs.
Fait à Arvillard, le 10 octobre 2022