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Compte-Rendu - CR CM 16052025
Document publié le Vendredi 16 mai 2025 par la commune de Sigonce.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 16052025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Département des
Alpes-de-Haute-Provence
République Française
COMMUNE DE SIGONCE
Nombre de membres en
exercice: 10
Présents : 8
Votants: 9
Séance du 16 mai 2025
L'an deux mille vingt-cinq et le seize mai l'assemblée régulièrement convoquée le 16 mai 2025, s'est réunie sous la présidence de
Sont présents: Christian CHIAPELLA, Éric MARCELLO, Sylviane
RUGGIERO, Jacques FERAUD, Françoise DEVILLE, Marc BOTTERO, Sylvie DEPAOLI, Jean FERREZ
Représentés: Joselyne BELZUNCE par Marc BOTTERO
Excuses:
Absents: Françoise DORLÉANS
Secrétaire de séance: Sylviane RUGGIERO
Le présent procès-verbal n’a pas vocation à être exhaustif. Pour rappel, ce document est établi afin de conserver les faits et les décisions des séances du conseil municipal mais ne requiert aucune exigence formelle, règlementairement parlant. Seule exigence, édictée par l’article L2121-26 du code général des collectivités territoriales, sa communication peut en être demandée par toute personne physique ou morale.
L'an deux mille vingt-cinq, le seize du mois de mai, le conseil municipal dûment convoqué par Monsieur le Maire le diouze mai 2025 s'est réuni à la Mairie de Sigonce sous la présidence de M. Christian CHIAPELLA. Conformément aux dispositions de l'article L. 2121-15 du CGCT, il a été procédé à la nomination d'une secrétaire choisie au sein de la présente assemblée ; Madame Sylviane RUGGIERO a été désignée à l'unanimité pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées;
Le quorum étant atteint, l'assemblée peut régulièrement délibérer.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 11h05
Le procès-verbal du conseil municipal du 1er avril 2025 est approuvé à l'unanimité.
Le maire informe l'assemblée de son souhait d'ajouter à l'ordre du jour les points suivants : -Vote d'une décision modificative.
Délibérations du conseil municipal
Objet: Choix des entreprises dans le cadre du projet de désimperméabilisation de la cour de l'école - DE_2025_026
Le maire expose qu'un appel à candidature a été lancé le 13 marrs dernier dans le cadre du projet de désimperméabilisation de la cour de l'école communale.
Six candidats ont déposé des offres. À savoir :
Pour le lot 1 : Terrassement-VRD-revêtements et aménagements paysagers -Groupement COLAS FRANCE / ATP ENVIRONNEMENT,
-Groupement EUROVIA PACA / MARAIS TP,
-Groupement ENT MINETTO / ROS'EAU,
-Groupement JARDIVERT-TECHNIC / PARRAUD TP.
Pour le lot 2 : Jeux-mobilers et ouvrages bois
-Groupement TOTEM AMENAGEMENT URBAIN / LA COMPAGNIE DES FORESTIERS, -Groupement EUROVIA PACA / MARAIS TP,
-ATP ENVIRONNEMENT,
-JARDIVERT-TECHNIC.
Pour le lot 3 : Ferronnerie
-JARDIVERT-TECHNIC,
-Groupement EUROVIA PACA / AECP.
Toutes les offres étaient recevables. Le rapport d'analyse des offres établi par le B.E. ESPANDI établi le classement comme suit : En première position :
Le groupement JARDIVERT-TECHNIC / PARRAUD TP pour le lot 1.
JARDIVERT-TECHNIC pour les lots 2 et 3
Monsieur le Maire demande à l'assemblée d'examiner le rapport et de se prononcer sur la sélection des entreprises ou des groupement d'entreprises.
Le conseil municipal,
L’exposé du maire entendu,
Vu le rapport d’analyse des offres dressé par le bureau d'études ESPANDI.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité,
SUIT les conclusions du bureau d'études ESPANDI
DÉSIGNE le groupement JARDIVERT-TECHNIC / PARRAUD TP pour l'exécution du lot 1.
DÉSIGNE l'entreprise JARDIVERT-TECHNIC pour l'exécution des lot 2 et 3.
CHARGE le Maire d'aviser les candidats retenus et d'informer les candidats non retenus.
Objet: Vote de crédits supplémentaires - budget principal Sigonce - DE_2025_027
Le maire expose au conseil municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2025, ayant été insuffisants, il est nécessaire de procéder aux réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
FONCTIONNEMENT : DEPENSES RECETTES
625 Déplacements et missions -74.53
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 74.53
TOTAL : 0.00 0.00
INVESTISSEMENT : DEPENSES RECETTES
TOTAL : 0.00 0.00
TOTAL : 0.00 0.00
Le maire invite le conseil municipal à voter ces crédits.
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré,
À l'unanimité,
VOTE en dépenses les suppléments de crédits compensés par les moins-values de dépenses indiquées ci-dessus.
--------
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11h57.