Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - REUNION du CM du 28 SEPTEMBRE 2023
Conseil Municipal - REUNION du CM du 29 JUIN 2023
Conseil Municipal - REUNION du CM du 18 MAI 2026
Conseil Municipal - REUNION du CM du 24 SEPTEMBRE 2025
Conseil Municipal - REUNION du CM du 15 OCTOBRE 2026
Conseil Municipal - REUNION du CM du 30 AVRIL 2026
Conseil Municipal - REUNION du CM du 15 AVRIL 2026
Déliberation - Deliberations de la seance du 24 septembre 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 24 septembre 2026
Conseil Municipal - REUNION du CM 28 JANVIER 2026.doc
Conseil Municipal - REUNION du CM du 24 SEPTEMBRE 2026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Saint-Thibault-des-Vignes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - REUNION du CM du 24 SEPTEMBRE 2026)
Thèmes du document : Famille, Éducation, Loisirs,
DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
MAIRIE DE
SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
77400
Tél: 01 60 31 51 42
Fax : 01 64 02 41 57
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL L
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui
aura lieu au Centre Culturel, dans la salle de Spectacle, le :
2026 — 078
2026 — 079
2026 — 080
2026 — 081
2026 -— 082
2026 -— 083
2026 — 084
2026 — 085
2026 -— 086
2026 — 087
2026 - 088
Jeudi 24 septembre 2026
à 20h00
ORDRE DU JOUR
Mise à jour du règlement intérieur du Relais Petite Enfance (RPE)
Mise à jour du règlement intérieur du Baby Eveil
Approbation du règlement « Permis de Conduire Citoyen »
Modification du règlement intérieur du cimetière de Saint-Thibault-des-Vignes
Revalorisation des tarifs des concessions et des cases de columbarium du cimetière
Modification de la délibération n° 2026-064 du 25 juin 2026 relative a mise en vente
de l'appartement au 2, rue de Torcy et demande d'autorisation de signer un mandat
avec une agence immobilière
Modification de la délibération n° 2026-065 du 25 juin 2026 relative à la mise en
vente des murs du local commercial situé au 2, rue de Torcy
Désignation d'un référent déontologue mutualisé pour les élus de Marne et
Gondoire — Délibération concordante
Annulation de la délibération 2026-059 du 25 juin 2026 — CTG — Fin de la
convention pluri communale et choix d'un nouveau format
Réintégration de la commune au sein de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Modification du tableau des effectifs - recrutement d'un chargé de mission-ingénieur
territorial
QUESTIONS DIVERSES
Saint-Thibault-des-Vignes,
Le 16 septembre 2026
Le Maire,
Claude VERONA