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Déliberation - Liste des deliberations du 24 septembre 2026
Document publié le Jeudi 24 septembre 2026 par la commune de Saint-Thibault-des-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 24 septembre 2026)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 29/09/2026
Reçu en préfecture le 29/09/2026
.... Fu REPUBLIQUE FRANÇAISE Pubié le 35/09/2026 LS Dé pa rtement de Seine et Marne ID :077-217704386-20260924-LISTDELIB_24926-DE
Membres DU CONSEIL MUNICIPAL
afférents au Conseil : 29 DE LA COMMUNE DE
en exercice : 29 SAINT THIBAULT DES VIGNES
ayant pris part à la délibération : 29
Date de convocation : 16 septembre 2026 LISTE DES DELIBERATIONS
Date d'affichage : 17 septembre 2026 EXAMINEES LORS DE LA SEANCE
DU 24 SEPTEMBRE 2026
Président : Monsieur VERONA Claude
Étaient présents :
BIZE Sandrine, DERE Philippe, BAUDOUX Violette, BUIS Alain, MANCEAUX Martine, DE
Marie-Paule, PIGNARD Frédéric, FORQUIGNON Jean-Louis, METTE Muriel, COMBE Eric,
LOIRET Laurence, ANTOINE Olivier, CABRINHA Nathalie, GARCIA David, SADJI Papa,
DESCAMPS Amandine, Si HASSEN Kim, NGUYEN Olivia, BORN Yves, CRUCY Thibault,
BERTIN MELLOT Alexandra, DUBREUIL Florian, VERNET Maxence.
Absent excusé ayant donné pouvoir :
CLAUSMANN Francis donne pouvoir à VERONA Claude
DASSIE Béatrice donne pouvoir à MANCEAUX Martine
SIPHON Kevin, donne pouvoir à BIZE Sandrine
HENSSIEN Elodie donne pouvoir à CRUCY Thibault
PHILIBIN KAYSER Alicia donne pouvoir à DUBREUIL Florian
Secrétaire de séance : METTE Muriel
OUVERTURE DE LA SÉANCE À 20H00
Monsieur le Maire déclare la séance du conseil municipal ouverte.
Monsieur le Maire fait procéder à l'appel.
Monsieur le Maire dit que le quorum est atteint.
Madame METTE Muriel se propose comme secrétaire de séance.
Elle est élue à l'unanimité.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET VOTE
MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) Approuvée à L'UNANIMITE 2026 — 078
MISE À JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR DU BABY Approuvée à LA MAJORITE
2026 — 079 EVEIL Pour : 22
Abstention : 7
Approuvée à LA MAJORITE
Pour : 22
Contre : 7
2026 — 080 APPROBATION DU REGLEMENT « PERMIS DE CONDUIRE CITOYEN »Recu en préfecture le 29/09/2026
Publié le 30/09 [26
ID : 077-217704386-20260924-LISTDELIB_24926-DE
Envoyé en préfecture le 29/09/2026
Approuvée à LA MAJORITE 2026-081
| MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU Pour : 22 CIMETIÈRE
DE SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES Contre : 7
2026-082 | REVALORISATION DES TARIFS DES CONCESSIONS | APProuvée à LA MAJORITE
ET DES CASES DE COLUMBARIUM DU CIMETIÈRE
. Contre : 7
MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2026-064 DU _
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COMMUNAUX SUR LA PLATEFORME Pour : 22
BILLETREDUC (TARIF THEOBALDIEN). Abstention : 7
Conformément aux articles L. 2121-12 et L. 2121-13 du C
municipal peuvent consulter en mairie les documents ayant t
Secrétaire de séance : Muriel METTE
ode Général des Collectivités Territoriales, les membres du conseil
rait aux affaires soumises à délibération.
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire,
Claude VERONA
ie)
et ont signé au registre tous les membres
de l'équipe majoritaire présents à cette séance
À Saint-Thibault-des-Vignes, 28 septembre 2026