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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 27.02.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 06.12.2024
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Georges-d'Hurtières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Exploration spatiale,
4
République Française — Département de la Savoie
Arrondissement de ST JEAN DE MAURIENNE
COMMUNE DE
Canton de Saint Pierre d'Albigny
SAINT GEORGES D'HURTIERES
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2026
DE LA COMMUNE DE SAINT GEORGES D'HURTIERES
Date de la convocation 18 février 2026
Liste des délibérations :
e Affichage du 02 mars 2026 au 03 avril 2026.
e Mise en ligne sur le site internet de la commune le 02 mars 2026. Secrétaire de séance : Madame Aurore COMBET
LISTE DES DELIBERATIONS établie suivant article L2121-25 du CGCT
N° OBJET VOTE
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 : comptabilité 2 : 324 2025-1 A Ë t 0 M57 et M49 pprouvée à l'unanimité
2025-2 |Budget primitif 2026 : Vote des taux Approuvée à l'unanimité
2025-3 |Budget primitif 2026 : participations aux budgets annexes Approuvée à l'unanimité
2025-4 Budget primitif 2026 Approuvée à l'unanimité
2025-5 Comptabilité M57 - fongibilité des crédits en fonctionnement et Appioivée aimant
en investissement pour 2026
Avenant N°2 à la convention pour lintervention du centre de , none 2025-6 A l' mit.
gestion sur les dossiers de retraite CNRACL pprouvée a "unanimité
2025-7 |Personnel du Grand Filon Approuvée à l'unanimité
2025-8 |Vente de lots de bois Approuvée à l'unanimité