Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 28.03.2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 25.06.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 13.08.2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 05.06.2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DU 24.10.2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 06.12.2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 12.12.2025
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Déliberation - Liste DES Deliberations 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Georges-d'Hurtières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 1)
Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Exploration spatiale,
République Française — Département de la Savoie
Arrondissement de ST JEAN DE MAURIENNE
COMMUNE DE
Canton de Saint Pierre d'Albigny
SAINT GEORGES D'HURTIERES
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2026
DE LA COMMUNE DE SAINT GEORGES D'HURTIERES
Date de la convocation 18 février 2026
Liste des délibérations :
° Affichage du 02 mars 2026 au 03 avril 2026.
e Mise en ligne sur le site internet de la commune le 02 mars 2026.
Secrétaire de séance : Madame Aurore COMBET
LISTE DES DELIBERATIONS établie suivant article L2121-25 du CGCT
N° OBJET VOTE
Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2025 : comptabilité Lou .
2026-1 té 026 M57 et M49 Approuvée à l'unanimi
2026-2 |Budget primitif 2026 : Vote des taux Approuvée à l'unanimité
2026-3 Budget primitif 2026 : participations aux budgets annexes Approuvée à l'unanimité
2026-4 |Budget primitif 2026 Approuvée à l'unanimité
bilité M57 - ibilité d édi i t à Los 2026-5 Compta lité M57 - fongibilité des crédits en fonctionnement e Approuvée à l'unanimité
en investissement pour 2026
Avenant N°2 à la convention pour lintervention du centre de ze 5 sir
2026-6 o l'unanimité gestion sur les dossiers de retraite CNRACL APRIOUVÉE/8,! unanime
2026-7 |Personnel du Grand Filon Approuvée à l'unanimité
2026-8 |Vente de lots de bois Approuvée à l'unanimité