Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 001 2024 NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
Déliberation - 001 2025 NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE 19022025
Déliberation - 001 2023 nomination secretaire de seance 23012023
Déliberation - 013 2026 NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE 05032026
Déliberation - 011 2024 NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
Déliberation - 024 2024 NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE
Déliberation - 2021 084 Nomination secrétaire de séance
Déliberation - 008 2022 nomination secretaire de seance
Déliberation - 060 2024 NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE 04112024
Déliberation - 040 2024 NOMINATION SECRETAIRE DE SEANCE 03062024
Déliberation - 001 2026 Nomination Secretaire de Seance 02022026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 001 2026 Nomination Secretaire de Seance 02022026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20260202-020226_0012026-DE Acts Reçu le 04/02/2026 Dubyis
COMMUNE DE GREZIEU-LA-VARENNE £xy | le
°C EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du 2 février 2026
L'an deux mille vingt-six, le deux février à vingt heures trente, le conseil municipal de la
commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 26 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Michel LAGIER,
Jean-Claude JAUNEAU, Anne-Virginie POUSSE, Robert NICOLETTI, Gilbert BERTRAND, Béatrice BOULANGE, Jean-Marc CHAPPAZ,
Nadine MAZZA, Christel DECATOIRE, Virginie BLAISON,
Fanny LEBAYLE, Emeric MOREL, Renée TORRES,
Anne-Marie MATHIEU, Hugues JEANTET, Marc ZIOLKOWSKI,
Clément PERRIER
Absents excusés : Laurence MEUNIER, Eliane BERTIN, Gérard BOURGEAT
Pouvoirs : 1 Laurence MEUNIER à Anne-Virginie POUSSE
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation et de son affichage : 27 janvier 2026
Délibération n° 1
Délibération n° 001/2026 - Nomination du secrétaire de séance
AU début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire, conformément aux dispositions de l'article
L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
ll peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui
assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-15,
CONSIDÉRANT l'obligation faite au conseil municipal de nommer un ou plusieurs de ses
membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
CONSIDÉRANT la proposition faite de procéder à cette nomination par un vote à main levée,
CONSIDÉRANT que Monsieur Michel LAGIER se présente comme secrétaire de séance, Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20260202-020226_0012026-DE
Reçu le 04/02/2026
Après en avoir délibéré,
NOMME Monsieur Michel LAGIER secrétaire de séance.
POUR : 27 CONTRE : O0 ABSTENTION : O0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne