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Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 024 2024 Nomination Secretaire de Seance)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20240320-200324 0242024-DE
Reçu le 25/03/2024
Publié le 25/03/2024 L COMMUNE DE GREZIEU-LA-VARENNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
ARR ARR RON RORRORRICE
Séance du 20 mars 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le vingt mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire
dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de
Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 24 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE,
Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Anne-Virginie POUSSE, Gilbert BERTRAND,
Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU, Jean-Marc CHAPPAZ,
Béatrice BOULANGE, Fanny LEBAYLE, Michel LAGIER,
Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON, Christel DECATOIRE,
Hugues JEANTET, Eliane BERTIN, Anne-Marie MATHIEU,
Clément PERRIER, Renée TORRES
Absents excusés : Olivier BAREILLE, Laurence MEUNIER, Emeric MOREL,
Jacques MEILHON, Marc ZIOLKOWSKI
Pouvoirs : 4 Olivier BAREILLE à Isabelle SEIGLE-FERRAND
Laurence MEUNIER à Pierre GRATALOUP
Emeric MOREL à Monia FAYOLLE
Jacques MEILHON à Eliane BERTIN
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation : / mars 2024
Date d'affichage de la convocation : / mars 2024
Délibération n° 1
Délibération n° 024/2024 - Nomination du secrétaire de séance
AU début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un où plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui
assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-15,
CONSIDÉRANT l'obligation faite au conseil municipal de nommer un ou plusieurs de ses
membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance, Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20240320-200324 0242024-DE
Recçu le 25/03/2024
CONSIDÉRANT la proposition faite de procéder à cette nomination par un vote à main levée,
CONSIDÉRANT que Monsieur Michel LAGIER se présente comme secrétaire de séance,
Après en avoir délibéré,
NOMME Monsieur Michel LAGIER comme secrétaire de séance.
POUR : 28 CONTRE : O ABSTENTION : O
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne