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Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Déliberation - 040 2024 Nomination Secretaire de Seance 03062024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Accusé de réception en préfecture
a A Cf a
COMMUNE DE GRÉZIEU-LA-VARENNE Pubs y, ")
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS Un 202
Ah he ARE ER EER
Séance du 3 juin 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le trois juin à vingt heures trente, le conseil municipal de la
commune de Grézieu-la-Varenne, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire
dans le lieu habituel de ses séances, au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard ROMIER, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Quorum : 15
Présents : 25 Monia FAYOLLE, Laurent FOUGEROUX, Fabienne TOURAINE, Pierre GRATALOUP, Elodie RELING, Jean-Claude CORBIN,
Isabelle SEIGLE-FERRAND, Olivier BAREILLE, Anne-Virginie POUSSE,
Gilbert BERTRAND, Nadine MAZZA, Jean-Claude JAUNEAU,
Jean-Marc CHAPPAZ, Emeric MOREL, Fanny LEBAYLE,
Michel LAGIER, Robert NICOLETTI, Virginie BLAISON,
Christel DECATOIRE, Hugues JEANTET, Eliane BERTIN,
Jacques MEILHON, Clément PERRIER, Marc ZIOLKOWSKI
Absenis excusés : Laurence MEUNIER, Béatrice BOULANGE, Anne-Marie MATHIEU,
Renée TORRES
Pouvoirs : 3 Laurence MEUNIER à Anne-Virginie POUSSE Anne-Marie MATHIEU à Marc ZIOLKOWSKI
Renée TORRES à Hugues JEANTET
Secrétaire de séance: Michel LAGIER
Date de la convocation : 28 mai 2024
Date d'affichage de la convocation : 28 mai 2024
Délibération n° 1
Délibération n° 040/2024 - Nomination du secrétaire de séance
AU début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme Un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire, conformément aux dispositions de l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales.
Il peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.
LE CONSEIL MUNICIPAL
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2121-15,
CONSIDÉRANT l'obligation faite au conseil municipal de nommer un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance,
CONSIDÉRANT la proposition faite de procéder à cette nomination par un vote à main levée, Accusé de réception en préfecture
069-216900944-20240603-030624 0402024-DE
Reçu le 04/06/2024 Ns1DÉRANT que Monsieur Michel LAGIER se présente comme secrétaire de séance,
Après en avoir délibéré,
NOMME Monsieur Michel LAGIER comme secrétaire de séance.
POUR : 28 CONTRE : O ABSTENTION : O
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme,
Bernard ROMIER
Maire de Grézieu-la-Varenne