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Procès Verbal - 1436197
Procès Verbal - 2009352
Procès Verbal - 1879534
Conseil Municipal - 2193065
Procès Verbal - 1169481
Document publié le Jeudi 17 novembre 2022 par la commune d'Encausse.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1169481)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Transports,
COMMUNE D’ENCAUSSE 32430
Mairie.encausse@wanadoo.fr
05 62 65 70 56
Permanences secrétariat : accueil public lundi 8h30-12h et 17h-19h
Mercredi 8h30-13h joignable lundi 14h-17h
www.encausse32.fr
1 CM 2022.08 du 17 NOVEMBRE 2022
PROCES VERBAL de la SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL D’ENCAUSSE SESSION N°8.2022
DU 17 NOVEMBRE 2022
Exécutif : Eliane MARSIGLIO.
Absente : LAURET Laurence
Procuration : GUYON Cédric à TURIS Lilian.
Secrétaire de séance : DE NALE Marc
N°
DELIBERATION
NOMENCLATURE VOTE
UNANIMITE
2022.26 AMORTISSEMENT
FONDS DE CONCOURS VOIRIE 5 ANS
2022.27 RODP RESEAU ORANGE 213.53 2022.28 PROROGATION PROCEDURE REPRISE
CONCESSIONS CIMETIERES DE 7 MOIS
2022.29 EXTINCTION ECLAIRAGE PUBLIC DE 23 H A 5H30 2022.30 CONVENTIONNEMENT CDG ET CNP
2022.31 POLITIQUE SALARIALE SANTE 40 EUROS MENSUELS PROPOSES AU COMITE
TECHNIQUE DU CDG
2022.32 SIGNALISATION RD 116 INTRA MUROS POSE D’UN
STOP
2022.33 ADRESSAGE FINALISE RAJOUT IMPASSE D’EN PEYRON
2022.34 TARIFS SALLE DES FETES WEEKEND 125 EUROS (80 EUROS /JOUR)
HORS COMMUNE 250
EUROS
(120EUROS/JOUR)
Devis élagage
Chantier d’élagage de 10 arbres au cimetière d’Encausse.
Abattage de deux arbres et abattage d’un arbre au village.
Elagage d’un arbre devant l’église.650 euros.
Devis débroussaillage
En attente d’un projet d’utilisation de la parcelle.
Devis pose portail
En attente d’autres modèles. COMMUNE D’ENCAUSSE 32430
Mairie.encausse@wanadoo.fr
05 62 65 70 56
Permanences secrétariat : accueil public lundi 8h30-12h et 17h-19h
Mercredi 8h30-13h joignable lundi 14h-17h
www.encausse32.fr
2 CM 2022.08 du 17 NOVEMBRE 2022
Devis signalétique pour l’adressage
Reporté
Point sur la sécurité routière
Forte affluence sur la RD116 et la RD 511 du fait de la déviation.
Prise de contact avec les maires riverains pour un RV sur le terrain avec le SLA.
Journée citoyenne
Co organisée avec le conseil municipal des jeunes, le 12 mars 2022.
Questions diverses
Compte rendu de réunion du premier conseil municipal des jeunes du 10 octobre 2022. Prochain conseil des jeunes le 09/12 à 19h30.
Carnaval des écoles le 25/03/2023
Vœux du maire 21/01/2023 en fin d’après midi.
Fin de séance 22H15.