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unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste deliberations Conseil 6mars2025
Document publié le Jeudi 6 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste deliberations Conseil 6mars2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
CONSTANT EDITTETIOT TES
(CON AN ETEETTETTIETEOS
DATE TETE TETE Communauté de Communes Yonne Nord
Conseil Communautaire du jeudi 6 mars 2025
Liste des délibérations adoptées
Votants : 33 En exercice : 38 Présents : 28
2025.01 Finances Rapport d'Orientation Budgétaire Unanimité
2025.02 Finances Attribution de compensations (Montant Prévisionnel) Unanimité
. , Constitution d’un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de repas en liaison one 2025.03 Affaires Générales . on P L Unanimité froide
. Attribution du marché de travaux pour la réalisation des travaux d'aménagement d’une véloroute de Le 2025.04 Environnement . : sv VEUX P 8 on Unanimité Villenavotte jusqu’à Vinneuf
. Convention d'accueil des usagers des communes extérieures de la Communauté d'Agglomération du ue 2025.05 Environnement : . . u5e8 FE Unanimité Grand Sénonais pour Villenavotte
. Convention d'accueil des usagers des communes extérieures dans les déchèteries de la Communauté 1. 2025.06 Environnement Unanimité de Communes Yonne Nord (St Agnan)
2025.07 Environnement CITEO, contrat type pour la collecte sélective. Unanimité
2025.08 Transition écologique |Mise à jour de la commission Transition écologique Unanimité
ne . Convention du programme d'intérêt général pacte territorial France rénov’ et signature du pacte ue 2025.09 Transition écologique ne Due 5 p 8 p Unanimité territorial
2025.10 Tourisme Subvention à la Confrérie du Bois Unanimité
2025.11 Tourisme Subvention à la Commune de Michery pour la création d’une aire de camping-car Unanimité
Majorité
2025.12 Tourisme Subvention 2025 pour l'Association des usagers de l’Aérodrome {1 voix Contre et 20
abstention)
2025.13 Tourisme Subvention à la Commune de Serbonnes pour l’exposition commémorative du 8 et 9 mars 2025 Unanimité
E . Demande de subvention pour l’École de Musique Yonne Nord auprès du Conseil Départemental de ne 2025.14 Service à la population |, np q p P Unanimité l'Yonne
. Conventions avec l'Association SEYN pour la prestation de service «entretien des locaux » —_ 2025.15 Ressources Humaines . | p p Unanimité communautaires et pour des besoins ponctuels
: Convention avec le CDG89 pour la prise en charge des honoraires et frais médicaux et leurs er 2025.16 Ressources Humaines . p : 8 Unanimité modalités de remboursement
Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjaintement par le Centre Départemental de 2025.17 Ressources Humaines |Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Yonne et celui de Meurthe-et-Moselle, et Unanimité
désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
Date de mise en ligne : le 07/03/2025
Auteur : Thierry SPAHN, Président