Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste delibe
unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - liste delibe
unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste delibe
unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - liste delibe
unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste des de
unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste delibe
unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste delibe
unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste delibe
unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste delibe
unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste delibe
unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste des delib Conseil24juin2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste des delib Conseil24juin2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
CCerrsrrrtnter tuile
ANT Communauté de Communes Yonne Nord
Conseil Communautaire du mardi 24 juin 2025
Liste des délibérations adoptées
En exercice : 38 Présents : 27 Votants : 32
2025.45 Finances Décision Modificative n°1 du budget principal Unanimité
REPORTÉE Finances Règlement d'attribution du fond de concours - REPORT
2025.46 Finances Admission en non-valeur et créances éteintes du budget principal Unanimité
2025.47 Finances Admission en non-valeur et créances éteintes du budget aérodrome Unanimité
2025.48 Environnement Convention type entre l’Eco-organisme agrée ECODDS pour les outillages du peintre » Unanimité
2025.49 Environnement Modification du règlement de service collecte et déchetterie Unanimité
2025.50 GEMAPI Engagement dans le Contrat de Territoire Eau et Climat Unanimité
20 voix Pour la coopération
2025.51 GEMAPI Positionnement à l'égard du Syndicat Mixte Yonne Médian simple p
ler tour :
Coopération simple : 12 voix Pour
Coopéération public-public : 8 voix Pour
Adhésion au Syndicat Mixte Yonne Médian : 12 voix Pour
Zeme tour :
Coopération simple : 20 voix Pour
Adhésion au Syndicat Mixte Yonne Médian : 12 voix Pour
2025.52 GEMAPI Unanimité (2 abstentions) Autorisation d’un recrutement de technicien de rivière dans le cadre de la GEMAPI
Amménagement du , op _ 2025.53 _ PLUI : débat sur le projet d'aménagement et de développement durable Unanimité
territoire
2025.54 Enfance - Jeunesse [Mise en place du dispositif « Colos apprenantes » Unanimité
2025.55 Enfance - Jeunesse [Mise en place du dispositif « Pass Colo » Unanimité
2025.56 Enfance - Jeunesse |Mise en place du dispositif- Aide aux vacances enfants (AVE) Unanimité
2025.57 Culture Intégration de la danse à la grille tarifaire, ainsi qu’au libellé, du service École de Musique Unanimité
et de Théâtre.
2025.58 Ressources Humaines Création de 16 postes d’adjoint d'animation pour accroissement saisonnier d'activité Unanimité
pour le service enfance
2025.59 Ressources Humaines |Création de 7 postes d’Adjoint d'animation Accroissement temporaire d'activité Unanimité
2025.60 Ressources Humaines [Création de 12 postes d’Adjoint d’animation Unanimité
2025.61 Ressources Humaines Régime AU de la filière culturelle — Actualisation de l'indemnité de suivi et Unanimité
d'orientation des élèves (ISOE)
2025.62 Ressources Humaines |Création de 8 postes pour l’école de musique Unanimité [ETS TEL ITTS TSI) LES
RÉ Communauté de Communes Yonne Nord
Conseil Communautaire du mardi 24 juin 2025
Le Liste des délibérations adoptées
En exercice : 38 Présents : 27 Votants : 32
2025.63 Ressources Humaines [Création d’un poste Adjoint Administratif pour la promotion économique et touristique Unanimité
2025.64 Ressources Humaines [Autorisation du lancement d’un marché pour la fourniture de titres restaurant Unanimité
2025.65 Ressources Humaines |Création d’un poste d’animateur de RPE et accueillant LAEP Unanimité
2025.66 Économie Dérogation au repos dominical pour l'entreprise KADRAN SAS Unanimité
2025.67 Affaires Générales |Acceptation des dons en nature pour tous les services de la CCYN Unanimité
2025.68 Affaires Générales eZ nes au nenacne pour la convention de servitude avec ENEDIS Unanimité
Date de mise en ligne : le 27/06/2025
Auteur : Thierry SPAHN, Président