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unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste deliberations pour affichage
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Culture et patrimoine,
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MORE Communauté de Communes Yonne Nord
Conseil Communautaire du jeudi 11 septembre 2025
Liste des délibérations adoptées
En exercice : 38 Présents : 27 Votants : 31
2025.73 Affaires Générales |Rapport d'activité 2024 de la CCYN Unanimité
. Le Majorité . 7 Acquisition des locaux du siège de la Communauté de Communes Yonne Nord {52 . : 2025.74 Affaires Générales . | (6 abstentions, une voix
faubourg de Villeperrot à Pont sur Yonne) contre)
2025.75 Finances Décision Modification n°1 du budget annexe de l'aérodrome Unanimité
2024 l Î lité ice Public d’éliminati h 2 2025.76 Environnement Rapport 20 Eu e prix la qualité du Doice ublic d'élimination des déchetson en Unanimité
non-valeur et créances éteintes du budget aérodrome
2025.77 Service à la population Demande de report de la signature de la convention territoriale globale entre la CCYN et Unanimité
la CAF de l'Yonne
2025.78 Service à la population [Modification des tarifs séjours Enfance — Jeunesse Unanimité
2025.79 Amménagement du Fe du conseil communautaire pour une centrale photovoltaïque sur la commune de Unanimité
territoire Michery
2025.80 Ressources humaines [Recours au contrat d'apprentissage Unanimité
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2025.82 Ressources humaines [Création de 32 postes d’adjoint animation pour accroissement saisonnier d'activité Unanimité
Date de mise en ligne : le 12/09/2025
Auteur : Thierry SPAHN, Président