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Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS CM 13.11.24
Déliberation - Listes DES Deliberations cm 02.10.2024
Document publié le Mercredi 2 octobre 2024 par la commune de Coubron.
Lien du pdf (Déliberation - Listes DES Deliberations cm 02.10.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Collectivités territoriales,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2024
Coubron, le 3 Octobre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 02 OCTOBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 02 Octobre
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Ludovic TORO, Maire, Conseiller Régional d’Ile-de-France et Vice-Président de Grand Paris Grand Est.
La séance est ouverte à 20h00
Etaient présents :
Ludovic TORO, Maire,
Claude SPIQUEL, Sébastien GASPARD, Patricia ROBIDA, Jean-Louis ALEXANDRE, Mélanie LE SAUTER, Jean-Yves CONNAN, Céline RUVA, Maires Adjoints,
Patrick VERGE, Willy KLEIN, Joël LEFEVRE, Conseillers Municipaux Délégués, Maryse FLECHE, Sandrine STENECK, Carine MARY, Jean-Claude MATHIAS, Roselyne BRUNON, Conseillers Municipaux.
Absents excusés représentés :
Martine BOUVET pouvoir à Patricia ROBIDA
Pascal COMMEAUX pouvoir à Joël LEFEVRE,
Pascale COLTIER pouvoir à Céline RUVA,
Jacques PLAISANT pouvoir à Claude SPIQUEL,
Alain PAPIN pouvoir à Jean-Yves CONNAN,
Manon HELARY pouvoir à Ludovic TORO,
Céline KONIGSBAUER pouvoir à Mélanie LE SAUTER,
Benjamin TOUITOU pouvoir à Sandrine STENECK,
Francis NGASSI-TAGA pouvoir à Sébastien GASPARD,
Kenza LHAMZI pouvoir à Jean-Louis ALEXANDRE,
Evelyne GUERIN pouvoir à Roselyne BRUNON,
Jean-Yves CONNAN est désigné comme secrétaire de séance. 2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2024
1/ MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Approuvée
2/ CONVENTION RELATIVE AU PAIEMENT DES HONORAIRES DES MEDECINS AGREES SOLLICITES PAR
LE SECRETARIAT DU CONSEIL MEDICAL INTERDEPARTEMENTAL PLACE AUPRES DU CIG DE LA PETITE
COURONNE ET AUX MODALITES DE REMBOURSEMENT DE CES FRAIS
Approuvée
3/ PROVISION POUR CREANCES DOUTEUSES 2024
Approuvée
4/ CREANCES ETEINTES 2024
Approuvée
5/ ADMISSION EN NON-VALEURS 2024
Approuvée
6/ DECISION MODIFICATIVE N°2 – BUDGET VILLE 2024 - AJUSTEMENT BUDGETAIRE
Approuvée
7/ DEMANDE D’OUVERTURE D’UNE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE A ILE DE FRANCE NATURE
SUR LES TERRAINS INCLUS DANS LE PRIF DES COTEAUX DE L’AULNOYE
Approuvée
8/ SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA
COMMUNE DE COUBRON AU FONCTIONNEMENT DE L'INSPECTION GENERALE DES CARRIERES
Approuvée
9/ MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE AFFAIRES SCOLAIRES –
ENFANCE & JEUNESSE.
Approuvée
10/ VŒU PORTANT SUR LES CONSEQUENCES DE L’EXPLOITATION DE GYPSE PAR LA SOCIETE BP
PLACO SUR LA STABILITÉ DES SOLS A COUBRON ET SUR LES RISQUES SUSCEPTIBLES D’EN RÉSULTER
POUR LA POPULATION
Approuvé
Monsieur le Maire a levé la séance à 20h36
Le secrétaire de séance
Monsieur Jean-Yves CONNAN
Le Maire,
Conseiller Régional d’Ile-de-France
Vice-Président de Grand Paris Grand Est
Ludovic TORO