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Déliberation - Listes DES Deliberations cm 13.11.24
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Coubron.
Lien du pdf (Déliberation - Listes DES Deliberations cm 13.11.24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Mode, textile et habillement,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2024
Coubron, le 14 Novembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 13 NOVEMBRE 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 13 novembre
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Ludovic TORO, Maire, Conseiller Régional d’Ile-de-France et Vice-Président de Grand Paris Grand Est.
La séance est ouverte à 20h05
Etaient présents :
Ludovic TORO, Maire,
Claude SPIQUEL, Patricia ROBIDA, Jean-Louis ALEXANDRE, Mélanie LE SAUTER, Jean-Yves CONNAN, Céline RUVA, Martine BOUVET, Maires Adjoints,
Patrick VERGE, Willy KLEIN, Joël LEFEVRE, Conseillers Municipaux Délégués, Sandrine STENECK, Francis NGASSI-TAGA, Jean-Claude MATHIAS, Roselyne BRUNON, Conseillers Municipaux.
Absents excusés représentés :
Pascal COMMEAUX pouvoir à Joël LEFEVRE,
Pascale COLTIER pouvoir à Patricia ROBIDA,
Maryse FLECHE pouvoir à Céline RUVA
Jacques PLAISANT pouvoir à Claude SPIQUEL,
Carine MARY pouvoir à Willy KLEIN,
Manon HELARY pouvoir à Ludovic TORO,
Céline KONIGSBAUER pouvoir à Mélanie LE SAUTER,
Benjamin TOUITOU pouvoir à Sandrine STENECK,
Kenza LHAMZI pouvoir à Jean-Louis ALEXANDRE,
Evelyne GUERIN pouvoir à Roselyne BRUNON,
Absents excusés non-représentés :
Sébastien GASPARD
Alain PAPIN
Céline RUVA est désignée comme secrétaire de séance. 2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2024
1/ COMMUNICATION ET PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023 DE L’ETABLISSEMENT
PUBLIC TERRITORIAL GRAND PARIS GRAND EST
Le Conseil municipal prend acte
2/ REVENTE DE PARCELLES SISES 94 A 100 RUE JEAN JAURES
Unanimité
3/ CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION DE
TRAVAUX DE VOIRIE AVENUE GEORGES DUBOIS ET RUE DU COTTAGE A COUBRON
Unanimité
4/ MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Unanimité
Monsieur le Maire a levé la séance à 20h25
Le secrétaire de séance
Madame Céline RUVA
Le Maire,
Conseiller Régional d’Ile-de-France
Vice-Président de Grand Paris Grand Est
Ludovic TORO