Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS CM 28.06.2023
Déliberation - listes des deliberations cm 03072024
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS CM 02.10.2024
Déliberation - listes des deliberations cm 09062023
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS CM 03.07.2024
Déliberation - listes des deliberations cm 131124
Déliberation - liste des deliberations cm 31012024
Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 31.01.2024
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS CM 05.10.2023
Déliberation - LISTES DES DELIBERATIONS CM 09.06.2023
Déliberation - listes des deliberations cm 28062023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Coubron.
Lien du pdf (Déliberation - listes des deliberations cm 28062023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Collectivités territoriales,
1
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2023
Coubron, le 29 juin 2023
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 28 JUIN 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 28 juin.
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de
Monsieur Ludovic TORO, Maire, Conseiller Régional d’Ile-de-France et Vice-Président de Grand Paris Grand Est.
La séance est ouverte à 20h08.
Etaient présents : Ludovic
TORO, Maire,
Claude SPIQUEL, Sébastien GASPARD, Patricia ROBIDA, Jean-Louis ALEXANDRE, Mélanie LE SAUTER, Jean- Yves CONNAN, Maires Adjoints,
Patrick VERGE, Joël LEFEVRE, Martine BOUVET, Conseillers Municipaux Délégués, Pascal COMMEAUX, Maryse FLECHE, Sandrine STENECK, Francis NGASSI TAGA, Jean-Claude MATHIAS Conseillers Municipaux.
Absents excusés représentés :
Céline RUVA pouvoir à Sébastien GASPARD,
Willy KLEIN pouvoir à Claude SPIQUEL,
Pascale COLTIER pouvoir à Patricia ROBIDA,
Jacques PLAISANT pouvoir à Pascal COMMEAUX,
Alain PAPIN pouvoir à Joël LEFEVRE,
Carine MARY pouvoir à Martine BOUVET,
Manon HELARY pouvoir à Ludovic TORO,
Céline KONIGSBAUER pouvoir à Mélanie LE SAUTER,
Benjamin TOUITOU pouvoir à Sandrine STENECK,
Kenza LHAMZI pouvoir à Jean-Louis ALEXANDRE,
Evelyne GUERIN pouvoir à Jean-Claude MATHIAS
Absents excusés non représentés :
Roselyne BRUNON.
Jean-Louis ALEXANDRE est désigné comme secrétaire de séance. 2
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2023
1/ ELECTION D’UN ADJOINT SUITE A VACANCE DE POSTE
Election de Madame Martine BOUVET
2/ FIXATION, A ENVELOPPE IDENTIQUE, DES INDEMNITES DE FONCTIONS DU MAIRE, DES ADJOINTS, ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
Approuvée
3/ INSTITUTION DE LA TAXE DE SEJOUR VILLE DE COUBRON
Approuvée
4/ DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET VILLE 2023 AJUSTEMENT BUDGETAIRE Approuvée
5/ TARIFICATION DES ENCARTS PUBLICITAIRES DU BULLETIN MUNICIPAL Approuvée
6/ MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Approuvée
7/ MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE & JEUNESSE
Approuvée
8/ MODIFICATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE L’ESPACE WOOPITOO Approuvée
9/ DELIBERATION APPROUVANT LA MISE EN DEPOT EN MAIRIE D’UNE STATION
D’ENREGISTREMENT DES DEMANDES DE TITRES D’IDENTITE ET DE VOYAGE ET AUTORISANT
MONSIEUR LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION EN RESULTANT
Approuvée
10/ DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT PARTIEL DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION B N°1804
Approuvée
Monsieur le Maire a levé la séance à 20h58
Le secrétaire de séance
Monsieur Jean-Louis ALEXANDRE
Le Maire,
Conseiller Régional d’Ile-de-France
Vice-Président de Grand Paris Grand Est
Ludovic TORO