Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibération n° 2019 00039 Subventions Névascan
Déliberation - Délibération n° 2019 0018 Subventions Subvention
Déliberation - Délibération n° 2019 00003 ACTIVITES HIVERNALES
Déliberation - Délibération n° 2019 00002 FINANCES Aire de jeux
Déliberation - Délibération n° 2019 0019 Subventions Subvention
Déliberation - Délibération n° 2019 00004 ACTIVITES HIVERNALES
Déliberation - Délibération n° 2019 00041 Subventions Festival
Déliberation - Délibération n° 2019 00032 Administration Marche
Déliberation - Délibération n° 2019 0010 Budget Primitifs 2019
Déliberation - Délibération n° 2019 0016 Activités estivales M
Déliberation - Délibération n° 2019 00040 Subventions Ski Club Val Clarée
Document publié le Lundi 20 mai 2019 par la commune de Névache.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération n° 2019 00040 Subventions Ski Club Val Clarée)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département
HAUTES-ALPES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE NEVACHE
Séance du 20 mai 2019
NOMBRE DE MEMBRES Date de la convocation : 14 mai 2019 Afférents au Conseil Municipal : 11 Date d’affichage : 22 mai 2019 En exercice : 10
Qui ont pris part à la délibération : 6
L’An Deux Mil dix neuf et le Vingt mai à 20 h, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de M. CHEVALIER Jean-Louis Maire de Névache.
Présents : CASANOVA Frédéric, CHRETIEN Claudine, RAVARY Martin, ROUX Henry-Pierre, BLANC Roger, VIGUIER Corinne.
Absents : NOVO Riccardo (Procuration à CHEVALIER Jean-Louis), ROINNE Bruno (Procuration à CHRETIEN Claudine), LEGER-MIEGGE Adeline (Procuration à BLANC Roger).
En application de l’article L 2121-15 du CGCT Monsieur le Maire invite le Conseil à nommer un ou une secrétaire de séance. M. BLANC Roger, conseiller municipal, qui se propose pour assurer cette fonction, est nommé Secrétaire de séance après avis favorable des membres présents.
N° 2019/00040
Objet de la Délibération
3 – SUBVENTIONS
3-2 – Ski Club Val Clarée
Madame Corinne VIGUIER, administratrice du Ski Club se retire et ne participe pas à la présente délibération.
Monsieur le Maire rappelle la délibération du 14 mai 2018 et précise que le Ski Club Montgenèvre Val Clarée compte 67 compétiteurs dont 10 de la commune de Névache.
Monsieur le Maire rappelle que le Ski Club Montgenèvre Val Clarée comprend dans ses rangs le champion Richard. Il souligne également les excellents résultats de tous les autres licenciés.
Monsieur le Maire donne lecture de la demande de subvention formulée par le Ski Club Val Clarée qui s’élève à 5.500 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, par 9 voix Pour :
Approuve l’exposé de M. le Maire,
Décide d’attribuer une subvention au Ski Club Montgenèvre Val Clarée d’un montant de 4.500 €, Délibération du 20 mai 2019 (suite)
Autorise M. le Maire à mandater la somme correspondante dans les caisses de ce Club.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
J. L. CHEVALIER